X..., embauché par la société Satas en qualité de représentant statutaire exclusif le 16 août 1977, chargé de la prospection pour la location de machines à affranchir et à timbrer dans un certain secteur

Cosme X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Maillet expositions, 3 / de la société Maillet expositions, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Conseil construction machines, société à responsabilité limitée, représentée

A PUBLIE DANS LE NUMERO DE L'HEBDOMADAIRE FRANCE-DIMANCHE DU 9 AU 15 JUIN 1960 SOUS LA RUBRIQUE "PROBLEMES DE FEMMES" A LA MANCHETTE "LES HOMMES, VOICI CE QUE J'EN PENSE ; A..., LE PLUS CELEBRE MANNEQUIN

Machat, demeurant ..., 2 / M. A... X... El Abed, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de M.

omettant de vérifier l'état du sol et en n'indiquant pas au maître de l'ouvrage qu'un drainage était indispensable et que le matériau de la couche intermédiaire devait être obligatoirement constitué de mâchefer

attaqué (tribunal d'instance de Lyon, 18 novembre 2003), que la société civile immobilière Carillon (la SCI) est devenue propriétaire d'un local commercial donné à bail, le 1er mai 1991, à la société Le Marheve

Sur les premier et second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 16 octobre 1996), qu'après avoir prononcé la résolution, aux torts de la société Fondarc, de la vente d'une machine

X... et la société Sofinabail ont conclu un contrat de crédit-bail pour le financement d'une machine ; que celle-ci étant défectueuse, M.

X..., aurait détérioré ses machines ; qu'assignée en paiement, la société Andrey Alain Y... a demandé, reconventionnellement, la résolution de la vente, le remboursement de l'acompte et des dommages-intérêts

José,Fernando et Manuel X..., artisans enduiseurs, de lui avoir dérobé une machine à enduire devant son domicile à Saint-Brieuc, ceux-ci l'ont assigné en réparation ; que M.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 30 janvier 2025), Mme [H] a été engagée, le 1er septembre 1993, en qualité de caissière machines à sous par la Société quiberonnaise d'utilisation des aménagements de loisirs

société commerciale de Raiatea, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] 11°/ la société Toa Moorea, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 12°/ la société Easy market

cause du dommage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué qu'au printemps 1989, des émissions de gaz chaud et des crevasses du sol ont endommagé des installations d'un stade appartenant à la commune de La Machine

- Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 15 mars 1989) que la société Midas, qui avait acheté une machine-outil à la société Etablissements Dubus (société Dubus) a refusé

hors de cause la société Van Aerde ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Hewlett Packard a acheté à la société Electro Outil une chaîne de soudure comprenant une machine

U... a immédiatement appuyé sur le bouton d'arrêt d'urgence de la machine ; qu'il ajoute qu'il a « demandé à M. U... si [M.

Le 18 novembre 2015, alors que le navire se trouvait au large des îles Falkland, un incendie s'est déclaré dans la salle des machines. 3.