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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2412918_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413373_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202171_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2415669_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911e3
26 février 2014
26 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147f
16 avril 2014
16 avril 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176b
11 juin 2014
11 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91781
11 juin 2014
11 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91938
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe HERALD, Premier Président Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92294
15 avril 2015
15 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007634129
16 juin 1993
16 juin 1993
Luciani à M.
Source officielleChambre des référés
698559becdc6046d4720955a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Rep/assistant : Me Laura LUCCHESI, avocat au barreau d’AJACCIO D’une part Et L’entreprise CARTHAGE FOOD, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, immatriculée au registre du commerce
Source officielleChambre 2-4
6532196c9e4ea48318f5a8c4
18 octobre 2023
18 octobre 2023
INTIMEE Madame [F] [O] veuve [C] née le 20 Octobre 1960 à CAUDERAN, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON (avocat postulant) et Me Pascal, Alexis LUCIANI
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d66a1876057df5d27f
18 mai 2022
18 mai 2022
avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 7 mars 2022, devant la Cour composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI
Source officielleProcédures Collectives
69ade2d5cdc6046d47f96274
7 janvier 2025
7 janvier 2025
tribunal, Monsieur le Procureur de la République a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience, Monsieur [U] [M], dirigeant de l'entreprise, assisté de Maître LUCIANI
Source officielleTrib. de Commerce
69e38cdbcdc6046d47af9995
8 janvier 2025
8 janvier 2025
l'audience publique du 18/12/2024 ; ATTENDU que cette affaire a été fixée à l'audience du 18/12/2024 ; ATTENDU que Maître MARINO Stéphane, Avocat au Barreau de GRASSE, ayant pour Avocat postulant Maître LUCCIONI
Source officielleRecours Hospitalisation
65aa2fd0009f81000890dc8b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DBVI-V-B7I-P5WD Décision déférée du 09 Janvier 2024 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - 24/0024 APPELANT Madame [D] [V] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] assistée de Me Maybeline LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9241e
20 mai 2015
20 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-Président placé
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1027REP003384296
27 octobre 1998
27 octobre 1998
COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME PREMIÈRE CHAMBRE Requête n o 33842/96 Maria Clementina Lucarini
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87787
14 juin 2005
14 juin 2005
, avoués à la Cour assistée de Me DRAI, avocat INTIME : Monsieur Jacques Z... 596, chemin Sadécki 97300 CAYENNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me LUCIANI
Source officiellePage 56 sur 97