CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 131 résultats pour « Isnard »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2206300_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Issard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

CEDH 2005-XIII, Thorgeir Thorgeirsonc/Islande

ECLI:CEDH:001-244529

Admin. suprême

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Islande , 25 juin 1992, §§ 46-54, série A n o 239, et Karelin c. Russie , n o 926/08, §§ 51-85, 20 septembre 2016)   ?

Source officielle
CC

civ3

61372135cd580146773f1dc1

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

bavaroise, ayant son siège social ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière de l'Island

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00591_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Elle signifie qu'il existe un enjeu reconnu du point de vue de l'écologie et des paysages et la mention claire d'interdiction d'activité minière y figure dans les arrêtés des forêts domaniales Paul Isnard

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00592_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Elle signifie qu'il existe un enjeu reconnu du point de vue de l'écologie et des paysages et la mention claire d'interdiction d'activité minière y figure dans les arrêtés des forêts domaniales Paul Isnard

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00593_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Elle signifie qu'il existe un enjeu reconnu du point de vue de l'écologie et des paysages et la mention claire d'interdiction d'activité minière y figure dans les arrêtés des forêts domaniales Paul Isnard

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00594_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Elle signifie qu'il existe un enjeu reconnu du point de vue de l'écologie et des paysages et la mention claire d'interdiction d'activité minière y figure dans les arrêtés des forêts domaniales Paul Isnard

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01362_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 mai 2023.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04392_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

A, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00201_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 9 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Zuccarello, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01198_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01611_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02725_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.

Source officielle
CA

Recours Fiscaux

5fdd0eaa147fe778e137d2eb

Appel

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Société WATERWAYS ISLANDS CONSULTING INVESTMENTS SA C/ DIRECTEUR GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2101977_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8969c

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

-prononcé publiquement le 27 JUIN 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd6c

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

- prononcé publiquement le 09 AVRIL 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c279

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

- prononcé publiquement le 18 JUIN 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c74a

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

- prononcé publiquement le 18 JUIN 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c75d

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

- prononcé publiquement le 18 JUIN 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

Page 56 sur 257

← PrécédentSuivant →