Il aurait été arrêté et battu par les policiers   : l’un d’eux l’aurait frappé derrière la tête et un autre lui aurait donné un coup de crosse sur le front.

    On 28 February 2013 the same court prohibited all demonstrations in front of the Office from 1 March to 30   April 2013 pursuant to Article 39 of the Constitution and Article 182 of

Il ressort des pièces du dossier que les maisons mitoyennes A/B, implantées derrière le local vélo positionné en front de rue, se situent au-delà de la limite de ce front de rue.

The demonstrators later moved in front of the building’s entrance gates, prompting the police to order them back to the opposite pavement and to stop traffic to facilitate their return.

Nous vous rappelons que vous avez été engagée dans notre société en qualité de conseiller financier front office, catégorie ETAM, position 1.3.1, coefficient 220.

suivants : ' du 24/01/1977 au 20/02/1977 : apprenti-mineur (formation CMEM), ' du 21/02/1977 au 28/02/1977 : apprenti mineur, ' du 01/03/1977 au 30/11/1977 : abatteur boiseur chantier abatteur front

Durant cette période, il a occupé les postes suivants : ' du 13/01/1975 au 28/02/1975 : apprenti mineur, ' du 01/03/1975 au 31/12/1975 : apprenti boiseur chant abatt. front explo., ' du 01/01/1976

se situe le projet. " L'article UB 11.2.3 du règlement du PLU dispose que " Les rez-de-chaussée en limite de voie doivent être traités avec un soin particulier pour participer à la mise en valeur du front

d'intention d'aliéner et sur le compromis de vente ainsi que du plan annexé à ce dernier, à la partie de la parcelle classée en zone AUc1 et qui est contigüe aux parcelles H n°1009 et H n°1010 et au front

A cet égard, les facteurs pris en compte sont la combustibilité de la végétation et de sa biomasse, la pente du terrain, le vent et l'ensoleillement, permettant de calculer la puissance de front de feu

There was a bullet hole in the boot which had been caused by a shot from the inside of the car and another empty bullet shell fell out when the front door on the driver’s side was opened; the car keys

However, the court disagreed with the conclusion of the Regional Court as regards the heading on the front page of the newspaper accompanied by a photo of W.J.

    On 23 November 2005 the Zagreb Minor Offences Court found the applicant guilty of domestic violence in front of a minor child, in that on 14   November 2005, in front of his daughter

Mme [J] [L], les deux soeurs se sont éloignées après avoir demandé à Mme [B] de cesser les insultes ; que l'initiative du choc physique est celle de Mme [B] qui a commencé l'agression en 'posant son front

produites que la résidence [10] se compose de trois bâtiments distincts ; que le règlement de copropriété initial du 14 mai 1965 précise ainsi l’existence d’un groupe 1 composé d’un immeuble collectif front

La Cour rappelle que le corps de ferme dont jouit [L] [G] comporte (ou plutôt comportait puisque des démolitions ont été réalisées) : -en front à rue : une grange et un bâtiment composé d'un porche d'entrée

analysé comme une lettre de démission, car il y dénonce le nonrespect des obligations contractuelles de la société ARCA PATRIMOINE, qui ne conteste notamment pas l'avoir privé d'accès au logiciel "e-front

Les constructions s'inscrivant dans un front bâti ne doivent pas contrarier son ordonnancement.