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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
62c7cadfcb8dca058e3e7e56
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielle3e chambre civile
6438f2dba942a604f5e9364b
13 avril 2023
13 avril 2023
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdc2bcba617674fee875c40
14 décembre 2018
14 décembre 2018
L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Conseillère, Monsieur Emmanuel ROCHARD, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb9
9 mars 2004
9 mars 2004
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTE Madame France FEURTE X... 9 Résidence Le Faure Parc Mozart - 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON, avoué assistée de Me Emmanuel
Source officiellesoc
61372410cd58014677411c92
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Laurent AS..., demeurant ..., 303 / Mme Yvette AT..., demeurant ... des Glaises, 91100 Corbeil-Essonnes, 304 / Mme Marina AU..., demeurant ..., 305 / Mme DO...
Source officielleChambre sociale
627ca6eb4781dc057dee79a8
11 mai 2022
11 mai 2022
V.R.P. contient une clause dite de 'bonne fin', la S.A.R.L. à associé unique Presco ne justifie néanmoins pas du bien fondé des annulations (hormis celles relatives aux dossiers Luciani et Corre/Emmanuelli
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ead
23 octobre 2014
23 octobre 2014
2012, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, mis obstacle à l'exercice des fonctions de Madame Nathalie H..., contrôleur du travail, et de Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre 1-4
680b1f994d571f883366924e
24 avril 2025
24 avril 2025
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Audrey PALERM - Me Wilfried BIGENWALD - Me Emmanuelle DURAND Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032e7ddd91f8d5be02fe2a4
8 novembre 2017
8 novembre 2017
légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant : Me Philippe GLASER
Source officielle3ème chambre
64a660aebbd03a05db9654ad
5 juillet 2023
5 juillet 2023
AXA FRANCE VIE [Adresse 8] [Localité 15] Représentée par Me Odile LACAMP de la SCP LERIDON LACAMP, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37d75a2d196dbc191a5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696603fecdc6046d471dae99
12 janvier 2026
12 janvier 2026
conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Emmanuel
Source officielleChambre P6 - Bruno FRUCHARD
69b1269bcdc6046d473f83bb
3 avril 2025
3 avril 2025
AFFAIRE 2024000356 JUGEMENT DU 3 Avril 2025 ENTRE : La Société SOGEA ATLANTIQUE BTP, dont le siège social est [Adresse 1] ; Demanderesse, Représentée par Maître Emmanuel RUBI, Avocat à NANTES CASE PALAIS
Source officielle2ème chambre section A
6973685ccdc6046d4769fc4c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
qualité en son siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Pierre-françois GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
686dfb22002316e0ca84904a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Public PÔLE EMPLOI DIRECTION SYSTEMES D'INFORMATIONc/S.C
653b58d4502b828318c4e305
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Emmanuel BREARD Greffier : Mme Véronique SAIGE ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fca7790c0d5ee65207df56a
7 octobre 2020
7 octobre 2020
ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle12e chambre
6033d8c0f7374f8a757cd0ab
21 mars 2017
21 mars 2017
Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20160133 - Représentant : Me Emmanuel
Source officielle4e chambre
6035264178ce645125ac6a2f
13 juin 2016
13 juin 2016
qualité audit siège représentés par Maître Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 001474 vestiaire : 620 plaidant par Maître Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile A
6163725b1cf28a447224e011
21 octobre 2010
21 octobre 2010
LYON Mme [M] [Z] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 17] (ALPES-MARITIMES) [Adresse 8] [Localité 12] représentée par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Maître Emmanuelle
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