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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8574b
17 septembre 2001
17 septembre 2001
Bernard RIOUX, cadre et actionnaire de la SA A.A.M. BONNIER a aussi démissionné avec effet au 31 janvier 1998.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50377
19 mai 2022
19 mai 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : U 21-24.619 Demandeur(s) : Mme [K] Avocat(s) : Me Ridoux Défendeur(s) : la caisse d'assurance vieillesse
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60415
16 mars 2023
16 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-10.820 Demandeur(s) : Mme [S] Avocat(s) : Me Ridoux Défendeur(s) : la société Les Arènes Ludallia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50516
25 mai 2023
25 mai 2023
[W] Avocat(s) : Me Ridoux Ordonnance : 50516 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50135
25 janvier 2024
25 janvier 2024
présidence __________ Odech Pourvoi n° : B 23-19.620 Demandeur(s) : Mme [U] divorcée [N] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : Mme [P] [E] Avocat(s) : Me Ridoux
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6811b1dcf1c2315e26d1a140
29 avril 2025
29 avril 2025
La société Ricoh France a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 14 juin 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2216990_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Riou, présidente de la 5ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2217280_20220819
19 août 2022
19 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Riou, présidente de la 5ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203858_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Riou, président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La rapporteure, Signé C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203869_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Riou, président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La rapporteure, Signé C.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313078_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316158_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou, présidente de la 5ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2303466_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou, présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2225779_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Riou pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2217640_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Mme Riou, présidente de section, a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317049_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Riou, présidente de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50209
16 février 2023
16 février 2023
[V] Avocat(s) : Me Ridoux Ordonnance : 50209 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50085
25 janvier 2024
25 janvier 2024
19.496 Demandeur(s) : Mme [J] et autre Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : l'[Localité 3] internationale Henri Farman Avocat(s) : Me Ridoux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60148
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Z] [P] Avocat(s) : Me Ridoux Défendeur(s) : la société Majref Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 60148 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60381
3 avril 2025
3 avril 2025
[C] Avocat(s) : Me Ridoux Ordonnance : 60381 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation
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