CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 886 résultats pour « Dapsens »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

634a4f50acdcd6adff75a9c8

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Demandeur à l'incident : Maître Vincent AUSSEL ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la société VORTEX [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Christophe KALCZYNSKI de l'AARPI DABIENS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

634113da58bc223e2e3f095d

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Greffier, lors des débats : Damien GOVINDARETTY ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007797506

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

Etienne, Damien et Urbain X... devant le tribunal administratif de Pau ; Vu la demande enregistrée le 13 juin 1986 devant le tribunal administratif de Pau, présentée pour MM.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc680dcdc6046d47e8dda6

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS

Source officielle
TCOM

Référés

69f03cd6cdc6046d47cbf5f2

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00720 DEMANDEURS SDE ABN AMRO ASSET BASED FINANCE NV BENELUXLAAN PAYS BAS comparant par Me Damien - SELARL CHATEL ET ASSOCIES WAMBERGUE [Adresse 1] SDE ABN [

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

67609a9c9336095533a1fe26

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

par Me Dorothée LEMAIRE, avocate au barreau de DIJON, vestiaire 64, substituée par Me Stéphane MAUSSION lors de l’audience, JUGE DE L’EXECUTION : Olivier PERRIN, Vice-président GREFFIER : Céline DAISEY

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

678821c1c21c0e53e790c35c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BACOUEL , de Monsieur [W] [S] [I] et de Monsieur [W] [T] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Aurélien DESMET de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Damien

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

6781a2266d34da2cbdce1893

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 09 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/01598 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IFFV AFFAIRE : [J] / [G] MINUTE : Copie exécutoire : Me Algida BEDJEGUELAL Me Damien

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

6785849daaacbea0fe6870a8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Adresse 2] Représentée par Maître Florent SOULARD pour la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire 127 JUGE DE L’EXECUTION : Olivier PERRIN, Vice-président GREFFIÈRE : Céline DAISEY

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 4

686d7572a2273490db10c353

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

barreau de VAL D’OISE plaidant, vestiaire : 242 DÉFENDERESSE : Madame [U] [T] [H] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 10] (BRESIL) (99) [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Damien

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700108b8daa57c7f667be8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 24/02095 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZUD3 3 copies GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Damien

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67f414124e0040aa3735c509

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CABINET REYNAUD ET REBAUDIERES Copie Délivrée le : à Avocats : la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES Me Damien MERCERON ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le TROIS AVRIL DEUX MIL

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

65b949b45a029d9e20daedf8

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[J] [L] [Adresse 9] [Localité 8] -Madame [R] [F] [W] , son épouse [Adresse 9] [Localité 8] représentés par Me Charles DELEMME, avocat au barreau de LILLE MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Monsieur Damien

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453413.20211216

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453561.20211216

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Manon Chonavel, auditrice-rapporteure. Rendu le 16 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454048.20211216

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Manon Chonavel, auditrice-rapporteure. Rendu le 16 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455628.20220223

Admin. suprême

23 février 2022

23 février 2022

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Pierre Boussaroque, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 23 février 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462992.20221103

Admin. suprême

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Pierre Boussaroque, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 3 novembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455073.20220223

Admin. suprême

23 février 2022

23 février 2022

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 23 février 2022.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456080.20220223

Admin. suprême

23 février 2022

23 février 2022

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 23 février 2022.

Source officielle

Page 56 sur 395

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Radiations

GESLOT, Marie Françoise Germaine, DAPSENS

SIREN 308632207Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/03/2025

Voir →

Ventes et cessions

ID Claire, LE FLOCH, Claire, DAPSENS

SIREN 982762890Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte sous seing privé en date du 04/01/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de Vannes le 05/01/2024, Dossier 202400000512. Référence : 5604P01 00022. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 7 Rue de Tourville 56100 LORIENT. Adresse du nouveau propriétaire : 7 Rue de Tourville 56100 LORIENT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

16/01/2024

Voir →

Créations

DAPSENS, Marie-Claude, Pierrette, PAGES

SIREN 798039160Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

08/11/2023

Voir →

Modifications diverses

SCI DAPSENS-CHATIVESLE

SIREN 482776515Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

09/08/2022

Voir →

Radiations

SCI DAPSENS-CHATIVESLE

SIREN 482776515Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

09/08/2022

Voir →