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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

65a6d21c47251e2b2421624c

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

que de l’avis motivé du 11 janvier 2024, que Monsieur [O] [C], patient présentant un trouble psychiatrique chronique, a été hospitalisé alors qu’il avait un comportement imprévisible, avec des hallucinations

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

661824ba4e82250580d1f942

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

On ne note pas d’hallucination acoustico verbale. L’humeur est neutre.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8dc2c4a0d96dc9281a3

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

examen initial, il était relevé des rires immotivés, une soliloquie, un contact froid et distant, une réticence, une perplexité anxieuse, une dissociation psychique, une insomnie, de très probables hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7d06cdc6046d477f0287

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur [V] [R] a été hospitalisé sans son consentement au vu du certificat médical établi par le Docteur [I] [X] en date du 12 mai 2026 faisant état de “état délirant avec agitation psychomotrice, hallucination

Source officielle
TJ

JLD

6a0b8a19cdc6046d47200da3

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

audience de ce jour que Monsieur [W] [V] a été admis aux urgences psychiatriques le 8 mai 2026 où a été constaté un tableau de désorganisation psychique et comportementale marquée, avec suspicion d'hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d36

Appel

9 août 2017

9 août 2017

postérieurs (21 et 24 juillet 2017) établis par les docteurs Z... et A... ont conclu au maintien de la mesure en notant que, sous traitement, l'état de Madame X... s'était apaisé, la patiente étant encore hallucinée

Source officielle
CC

cr

61372630cd580146774239fa

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

, au volant d'un véhicule circulant à une vitesse élevée, zigzaguant sur la chaussée, et que sa fiche de comportement, établie par un médecin, fait état d'une allure somnolente et tremblante, d'une haleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90161

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

(à savoir : désorientation, troubles cognitifs sévères avec hallucinations en rapport avec un état démentiel probable) et justifiant selon ce médecin l'ouverture d'une mesure de tutelle.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008051972

Admin. suprême

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Addo soutenait devant le tribunal administratif qu'il réside en France depuis le 23 avril 1992, qu'il vit en concubinage avec Mme Haline Y..., qu'il a reconnu le 26 octobre 1998 l'enfant de Mme Y... né

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501675_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

D a été interpellé à l'occasion d'un contrôle d'identité opéré rue de Lille à Halluin à 15h50.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101165_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

requête enregistrée le 23 février 2021 sous le n° 2101165 et des mémoires enregistrés le 9 mai 2022 et le 21 septembre 2022, la SCI Dr A, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101051_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 9 septembre 2021, le 22 juillet 2022 et le 7 mars 2023, Mme A B, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin

Source officielle
CC

cr

613726a4cd58014677427508

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

ils ont dans l'après-midi du 25 janvier 2006 déposé oralement et séparément, dans les conditions prescrites par l'article 331 du code de procédure pénale et après avoir prêté serment "de parler sans haine

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d33f

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

aux motifs qu'il n'est pas établi qu'un péril imminent menaçait Georges Y..., qui présente cet abordage violent comme l'élément générateur de sa riposte; que certes une vive tension alimentée par une haine

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dad

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

l'objet d'une mesure d'expulsion, sauf en cas de comportement portant atteinte aux intérêts fondamentaux de l'Etat ou constituant des actes de provocation explicite et délibérée à la discrimination, à la haine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00583

Cassation

14 mai 2024

14 mai 2024

Il n'y a pas du tout de la haine, il n'y a pas du tout de volonté délibérée de nuire à qui que ce soit, je pose concrètement un certain nombre de questions, par exemple, sur l'utilisation chimique, je

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef2079cdc6046d47b06e9e

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[W] lui faisait constament des reproches sur sa mauvaise haleine, ainsi que le refus de celui-ci, à compter de 2018 de travailler avec elle. Les échanges de sms produits par l'appelante entre M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019161207

Admin. suprême

4 juillet 2008

4 juillet 2008

l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden

Source officielle
CC

soc

6079b0c49ba5988459c502b6

Cassation

2 juillet 1981

2 juillet 1981

COMME DELEGUE SYNDICAL PAR LE SYNDICAT HACUITEX CFDT, AUX MOTIFS QUE, DEPUIS LE 16 NOVEMBRE 1979, M. X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0621DEC001233203

Admin. suprême

21 juin 2007

21 juin 2007

Claude, né le 05.04.1935 et avoir constaté   : -     qu’il était conscient et tout à fait calme -     qu’il tenait debout et marchait sans difficulté -     que son haleine

Source officielle