le balcon afin de tenir une défense tandis que le navire " Angélique-Emilie " s'approchait par l'avant tribord ; Frédéric Y... rejoignait ce navire ; à la suite d'un roulis, le liston tribord de la coque

navire que cette société avait construit selon les plans réalisés par la société Bretonne d'études et de réalisations navales techniques (le bureau d'études); que des fissures sont apparues dans la coque

..]» , par l'agent d'accueil de la mairie, sur instruction de sa supérieure hiérarchique, alors que, d'une part, la résidence des enfants dans le bidonville situé sur la commune était parfaitement connue

du 27 mai 1982 ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Chafika Y... coupable de proxénétisme aggravé,, proxénétisme hôtelier et association de malfaiteurs ; "aux motifs que l'hôtel Mistral était connu

Paris (BICS) des réquisitions aux fins de blocage des comptes des deux sociétés ; que celles-ci, reprochant à la banque de ne pas les avoir informées de cette mesure, qu'elles ont prétendu n'avoir connue

[I], de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole de la Beauce-Coeur-de-Loire, l'avis de Mme Lapasset, avocat général référendaire, et après en avoir

pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que la société Foncia ne fait que réitérer sous une forme nouvelle, mais sans justification complémentaire utile, les moyens dont les premiers juges ont connu

la rédaction de son testament le 3 septembre 1977, Jean-Baptiste Y... avait conservé sa lucidité d'esprit et que la cause qui a déterminé l'ouverture ultérieure de sa tutelle n'était ni notoire ni connue

retient que la transformation en salle de restaurant du local loué ne constitue pas une modification de l'usage des lieux dès lors que ceux-ci restent affectés à la même activité de restauration déjà connue

Y... est intervenu volontairement ; Attendu que la cour d'appel a fixé le montant du préjudice soumis à recours sans que soient connus les débours de l'organisme social ; Qu'en statuant ainsi, elle

d'un tiers, ou de la survenance ou de la révélation d'un fait; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 22 avril 1994), que Mme Y..., locataire, suivant un bail du 6 septembre 1927, des grottes connues

Le véhicule, confié à l'entretien régulier de la société Passion auto, devenue société Passion Motorcycle (le garagiste), a connu des dysfonctionnements répétés et persistants en dépit des réparations

connaissance de l'état réel dans lequel se trouvait ce bien ; que la cour qui, bien qu'elle ait constaté que la demanderesse avait indiqué qu'elle recherchait un appartement de grand standing, situé au coeur

F... dit F... ne répondent aux caractéristiques essentielles de la location coque-nue, à savoir la fourniture séparée d'un avion loué « coquenue » (sans pilote) et d'un pilote, par deux personnes morales

des prévenus qui le côtoyaient quotidiennement ; qu'en ce qui concerne la contrainte subie par Albert A..., comptable en retraite, qui n'avait jamais connu d'incidents bancaires avant les faits litigieux

non pas le conditionnement des titres eux-mêmes qui, décidé par l'éditeur seul, était précisément décrit dans le contrat (article 1 "objet" ; "titre 1 : 3 D Games (...) conditionnement : Produit sous coque

tribunal quant au point de savoir si un ponton ostréicole à moteur est susceptible de recevoir une telle qualification en raison de son faible poids, de son apparence frêle et du peu de hauteur de sa coque

irrépétibles ; "aux motifs que Claude X... a admis, lors de son audition, avoir reçu des époux Y... la somme de 645 000 francs environ ; que ces acomptes avoisinaient 90 % du prix, alors que la seule la coque