Christian ZL... demeurant ..., Mme Eliette ZL... demeurant ..., Mme Monique ZM... demeurant 7 résidence du Parc à Palaiseau (91120), Mme Isabelle D'ZN... demeurant ..., Mme Odette ZO... demeurant ...,

Nicolas MULLER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0139 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mai 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Christine

Xavier SALVATOR, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0445 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine

[C] de sa demande d'indemnisation au titre du harcèlement moral, prononcé la nullité de la mise à pied disciplinaire notifiée le 19 octobre 2004, condamné l'association O.S.

ROSTAND, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Monique MAUMUS, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIÈRE : Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, lors des débats ARRÊT :

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Claude CRETON, président Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère, dans

Représentée par Me François CHASSIN de l'AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 Ayant pour avocat plaidant Me Laure BUREAU, avocat au barreau de MELUN Madame [O] [U

DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Christine DORSCH, Conseiller Madame Annie MARTINO, Conseiller GREFFIER (lors des débats) : Madame Myriam CERESER, DÉBATS : A l'audience

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 novembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Monique

Christian TOULZA, Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine A..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillèredans les

Claude CRETON, président Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique CHAULET, conseillère dans les

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Christian A..., demeurant ... à Lemud (Moselle), 71 / de M. Lucien E..., demeurant ... à Marly (Moselle), 72 / de Mlle Inès B..., demeurant ...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Caroline BIANCONI-DULIN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Caroline BIANCONI-DULIN

de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau de l'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Janvier 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine