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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2304278_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, M. Cambrezy, conseiller, Mme Mazars, conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300755_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 10 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504264_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00519

Cassation

15 avril 2008

15 avril 2008

Z..., la SCP Malleret-Chavot-Dujardin, la compagnie Royal Sunalliance, M. B... et les Mutuelles du Mans assurances, à payer à M.

Source officielle
CC

civ2

Vu la requête en rabat d'arrêt présentée par M. Grouffalc/Mlle Badiou et la SCP Bellon

613723d7cd5801467740ed50

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Gérard Faure, demeurant Roure, Saint-Pierre-le-Chastel, 63230 Pontgibaud, 3 / Mme Madeleine Chaput, épouse Delavet, demeurant 10, chemin des Tilleuls, 63430 Pont-du-Château, 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

613721a7cd580146773f5ac5

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Suzanne J... épouse A..., demeurant ..., 2°) Mme Simone J... épouse N..., demeurant Le Chatelard, Champoléon (Hautes-Alpes), Chabottes

Source officielle
CC

civ3

61372346cd58014677407a6e

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Maurice Y..., demeurant "Les Eyrauds", plaine de Chabottes, 05260 Chabottes, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315540_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402273_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414967_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414971_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414979_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414980_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414989_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414990_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414995_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414999_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415001_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415003_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415005_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

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