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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème CHAMBRE CIVILE
66fc38d52416523b9957fef6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Figuey 33640 BEAUTIRAN représentée par Maître Philippe LIEF de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR Monsieur [E] [O] né le 05 Juillet 1980 à Cenon
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66216057c8ec436236de9810
15 avril 2024
15 avril 2024
conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, en présence de Madame Karen MILHAUD, Faisant fonction de greffier ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [Y] [V] 21 Rue de la Liberté 33150 CENON
Source officielle3ème Chambre
DTA_2506151_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Il ressort des mentions du procès-verbal du 16 avril 2025 que le maire de Cenon, représentant suppléant de l’association des maires de la Gironde, était absent lors de la réunion de la commission du titre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603411e17bedb901dae27707
9 février 2017
9 février 2017
travail de [S] [Q], [A] [J] en qualité de chef des ventes et [V] [P] en tant que Responsable National des Ventes Sud m'ont proposé le poste de chef d'Agence de [Localité 1] en remplacement de [S] [Q], car celon
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302695_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
le territoire français, Mme E a obtenu en 2021 une certification professionnelle validant une formation de " conseiller en gestion des ressources humaines et placement " au sein du Groupe ESCCOT à Cesson-Sévigné
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a988
21 novembre 2007
21 novembre 2007
précédemment ... 77240 CESSON actuellement sans domicile ni résidence connus n'ayant pas constitué avoué Madame Madeleine D... ... 77340 PONTAULT COMBAULT n'ayant pas constitué avoué
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e8
17 mars 2008
17 mars 2008
Monsieur X... produit une brève consultation d'un expert Alain C..., de CENON (Gironde) en date du 14 juin 2005 selon lequel la benne endommagée est construite en aluminium et le contact direct du cément
Source officielle1ère Chambre
DTA_2012436_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement et le financement de la ligne ferroviaire à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire entre Connerré et Cesson-Sévigné
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104144_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement et le financement de la ligne ferroviaire à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire entre Connerré et Cesson-Sévigné
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104145_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement et le financement de la ligne ferroviaire à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire entre Connerré et Cesson-Sévigné
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104147_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement et le financement de la ligne ferroviaire à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire entre Connerré et Cesson-Sévigné
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494779.20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
alkyles, cycliques ou non, hétérocycliques ou non, que ces cycles ou hétérocycles soient eux même saturés ou non ; / - en position 6 par un ou deux groupes alkyle ; / - en position 9 par une fonction cétone
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162bb4cf32b7c38854c30c6
15 juin 2012
15 juin 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Marine BERAUD-DE CECCO
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d15b1dbbe3bae600410
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ès-qualités de mandataire liquidateur de la SARL ACTIFOR [Adresse 1] [Localité 4] Ayant Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et Me Florence CECCON
Source officielle1ère Chambre A
69d98e68cdc6046d47d352e6
10 avril 2026
10 avril 2026
JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 1ère Chambre section A JUGEMENT DU 10 Avril 2026 DÉCISION N° 26/281 N° RG 25/00262 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QBVU DEMANDEUR : Monsieur [E] [H] né le 26 Mars 1951 à CENON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01795
12 octobre 2016
12 octobre 2016
( ) nous avons les conclusions des résultats ainsi que les arguments de chacun d'entre nous, cessons de tourner en rond et laissons les responsables de chaque entité prendre les décisions qui doivent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65b35e6b1d7564000872dd1c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[L] et [P], gérants de droit et de fait de la société [2], coupables, notamment, des délits d'exécution de travail dissimulé commis sur la période du 1er octobre 2012 au 30 juin 2014, à Bordeaux et Cenon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305793_20250225
25 février 2025
25 février 2025
D a été embauché le 20 octobre 2014 par la SARL Géodis DetE Armorique, entreprise spécialisée dans la livraison de colis, en qualité d'agent de quai sur le site de Cesson-Sévigné en vertu d'un contrat
Source officielle1ère Chambre
60328e913ba2d0031f29d3cb
9 janvier 2018
9 janvier 2018
la BPO et la SCI CAPE COD ont régularisé par acte authentique un prêt professionnel de 3 450 000 € au taux de 4,95% sur 180 mois avec pour objet le « financement des parts sociales LA VALLÉE 35510 CESSON
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201058
20 juin 2013
20 juin 2013
des plaques et cordons d'amiante afin de réaliser ; Que les laborantins réalisaient l'étanchéité des bouchons de liège qu'ils utilisaient lors des expériences chimiques, en mélangeant du collodion cétonique
Source officiellePage 56 sur 62
Ceccon, Paul, Bounthom
01/07/2026
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COMPAGNIE MINIERE CECCON
28/06/2026
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COMPAGNIE MINIERE CECCON
28/06/2026
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CECCON FRERES
11/05/2026
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CECCON BTP
12/03/2026
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