ce qui ne constitue pas un modeste alevinage ; qu'il est également établi qu'il a empoissonné l'étang en 1995 et 1998, cette dernière année pour un coût de 33 971 francs ; que ses stagiaires, MM Calvez

X... dans des circonstances un peu troubles, à Calvi, courant juin 1992, a entrepris d'isoler le vieillard en supprimant les visites de son médecin personnel et en l'amenant dans son propre domicile parisien

renouvelés, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision au regard des textes susvisés ; 2 )"alors que la demanderesse faisait valoir dans ses conclusions d'appel que, s'agissant des pantalons, la société Caveq

Z..., berger dans la plaine de Calvi moyennant un salaire mensuel de 600 francs et de " temps en temps " pour Antoine X... qui est son ami avec qui " il s'arrangeait " ; que devant M.

cet effet ; que cette autorisation ayant été refusée, la SCI a assigné le syndicat en autorisation judiciaire d'exécution des travaux ; que le syndicat a demandé reconventionnellement la remise des caves

LSL 18 en reconnaissance de sa propriété sur la cave litigieuse, REJETTE la demande de la S.C.I. LSL 18 en condamnation de Maître [E] et Maître [V], REJETTE la demande de la S.C.I.

[W] [O], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Cave Canem, désormais dénommée Réseau sécurité, 2°/ à la société Réseau sécurité, société à responsabilité

les indemnités sont fixées en espèces ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 18 janvier 1999 n° 3) que la société civile Compagnie européenne des vins de la vallée du Rhône (CEVVR) exploitait une cave

X... plusieurs lots de copropriété comprenant notamment un appartement, une place de stationnement et une cave ; qu'invoquant l'inachèvement des travaux et leur non-livraison à la date convenue, M.

[B] [G] né le 19 septembre 1973 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Philippe X..., qui n'a certes pas directement été à l'origine du ripage du moule sur la cale ou bastaing, a cependant été à l'origine de la réalisation du dommage par l'absence de prise de dispositions

X... engagé, le 16 avril 1975, par la société Talbot et compagnie, en qualité d'agent de fabrication, puis nommé contrôleur AFP 1 a été victime de plusieurs accidents du travail ; qu'antérieurement à un

sa demande de renvoi de l'affaire devant le tribunal de commerce de Toulouse ; - constaté la confusion des patrimoines de la société [T] [E] et la société Taillot ; - débouté la SCI Taillot de toutes

qui a retenu que la société Talents [V] football et M.

hauteur de la somme demandée de 21 797,10 euros bien qu'elle avait précédemment relevé qu'il n'était justifié par les procès-verbaux de constat que du fait que le parquet était en dépôt et que des tablettes

fond, qu'il est établi par les déclarations concordantes de Guy Le Y... et de Mme Z..., recueillies le jour des faits, que le 28 juillet 2000 entre 3 heures et 4 heures 45, des bruits de tam-tam ou de tambour

thérapeutique tend à restaurer, corriger ou modifier les fonctions organiques de ceux auxquels ils sont administrés ; "alors, d'une part, que "la forme extérieure donnée au produit en cause -telle que tablettes

Y... lequel est cité tantôt comme collaborateur du cabinet d'architecture AAC et également comme salarié de la société Socotec et en opérant ainsi une confusion entre les différents témoignages, la chambre