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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
MARDI
69c399e5cdc6046d47de36bd
20 janvier 2026
20 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX DECISION DE RADIATION DU MARDI 20 JANVIER 2026 * 3ème Chambre - N° RG : 2026F00013 société MONTI BROS SAS C/ société [Adresse 1] SAS DEMANDERESSE * société MONTI
Source officielleMARDI
69c399d9cdc6046d47de35a8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX DECISION DE RADIATION DU MARDI 20 JANVIER 2026 * 3ème Chambre - N° RG : 2026F00012 société MONTI BROS SAS C/ société [Adresse 1] SAS DEMANDERESSE * société MONTI
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000022961800
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Décision 2010-59 QPC - 06 octobre 2010 - Commune de Bron [Instruction CNI et passeports] - Non lieu à statuer
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000031113225
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Commune - Saint Brice - (Charente). n° J2012-0016.
Source officiellecr
6079a83d9ba5988459c4c343
18 novembre 1986
18 novembre 1986
Yvan et la société anonyme La Brocherie, assistée de son syndic, contre un arrêt du 23 octobre 1984 de la Cour d'appel de Rouen (chambre correctionnelle) qui a condamné le premier à 3 000 francs d'amende
Source officielleChambre 3-1
6274ba9a2799a9057d5dcdf7
5 mai 2022
5 mai 2022
La société Ace, assureur de la société STI France, précise qu'elle a indemnisé la société Martin Brower à hauteur de la somme de 29.020,95 euros.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162a31e36ab09eb9a2fd7a7
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Janvier 2012 -Président du TGI de PARIS - RG n° 11/58523 APPELANTS Monsieur [T] [Y] [C] [D] [H] [Adresse 3] [Localité 16] Monsieur [V] [X] [H] [Adresse 1] [Localité 9] SCI DE LA BROSSE
Source officielleKALI
KALITEXT000005663944
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ORGANISATION ET PARTICIPATION DES PERSONNELS DES ENTREPRISES AUX COMMISSIONS PARITAIRES DES INDUSTRIES DE LA BROSSERIE ANNEXE sur le remboursement des frais de déplacement Accord du 30 juin 1997
Source officielleKALI
KALITEXT000005655540
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Accord du 28 mars 1972 relatifs au travailleurs à domicile, dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la branche broderies mécaniques (annexe II)
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-230113
15 décembre 2023
15 décembre 2023
CASE-SPECIFIC QUESTIONS TO THE PARTIES Application no. 57935/18 (Broci): 1.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6799c763d0369362bfa17a40
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Il fait valoir que la broderie étant mécanisée et informatisée, la salariée n'avait à réaliser manuellement qu'un seul geste « d'encadrement » par broderie et qu'il ne pouvait par conséquent pas avoir
Source officielle3ème chambre
DTA_1901589_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Le 26 mars suivant, le plâtre et la broche lui ont été retirés, mais une attelle lui a été posée pour quinze jours.
Source officiellePRESS;GCREFERRALS;ENG
ECLI:CEDH:003-1656620-1735874
25 avril 2006
25 avril 2006
Officer Brons then approached. Moravia Ramsahai, raised his pistol and pointed it towards Officer Brons, who drew his pistol and fired. Moravia Ramsahai was hit in the neck. At 10.03 p.m.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301411
1 décembre 2010
1 décembre 2010
civil ; 3°/ que la cour d'appel a écarté le manquement contractuel de la société FMC-SMAD, faute pour celle-ci d'avoir respecté les clauses du contrat prévoyant la fourniture de déchets sous forme broyée
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005212_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
000 euros en réparation de leurs préjudices résultant du mauvais fonctionnement du réseau d'évacuation des eaux pluviales ayant entraîné plusieurs inondations de leur propriété située 129 rue Prosper Brou
Source officiellePcl
69c05050cdc6046d4793f744
23 janvier 2026
23 janvier 2026
l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue à l'article L.641-2 et suivants du Code de Commerce, à l'égard de la SAS NEW PALACE PRODUCTION, dont le siège social est [Adresse 1] BROCS
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007993852
5 juillet 1999
5 juillet 1999
l'Herbaudière à Noirmoutier (85330), représenté par son président en exercice et par le COMITE LOCAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS DE LOIRE-ATLANTIQUE-SUD, dont le siège est rue du Mail de Broc
Source officiellesoc
6137225ecd580146773fc66f
24 janvier 1995
24 janvier 1995
(Alpes-Maritimes), 2 ) Mme Brigitte Y..., demeurant rue du Campon à Le Broc (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1994 par le tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer (élections
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038006176
5 septembre 2018
5 septembre 2018
phase2 de la procédure d'information consultation des Représentants du Personnel dans le cadre du projet de constitution d'une Union de coop entre la coop Triskalia et les coopératives Cecab et Coop de Broons
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037511867
4 septembre 2018
4 septembre 2018
phase II de la procédure d'information consultation des représentants du personnel dans le cadre du projet de constitution d'une union de coopératives entre la coopérative TRISKALIA et CECAB et COOP DE BROONS
Source officiellePage 56 sur 516
Brochet, Thierry René
16/07/2026
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BROCHARD AURELIEN
16/07/2026
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Tanoh, Ziahy Clemence, Brochu
16/07/2026
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LE BROCARD
16/07/2026
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L'ESPACE BROCANTE
16/07/2026
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