ANCIENS ETABLISSEMENTS BRANGER prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège., Z.A. - Route de Blois B.P. 6 - 41400 MONTHOU SUR CHER représentée

, ainsi qu'un mémoire produit sur le fondement des dispositions de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 20 décembre 2023, non communiqué, Mme B A, représentée par Me Braud

l'arrêté attaqué que " cette solution de relevage, eu égard au dimensionnement du projet et à l'importance des effluents collectés, engendre un risque important de pollution du Parc départemental de la Brague

Marc BAILLY,Président de chambre, M.Vincent BRAUD, Président Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - DÉFAUT - par mise à

Case Judgment of Final on 48723/07 STANKIEWICZ AND OTHERS 14/10/2014 14/01/2015 30162/10 BRAUN 04/11/2014 04/02/2015   (Adopted by the Committee of Ministers on 20 January 2016 at the 1245th meeting

DESIGNER DES CORSETS, SOUTIENS-GORGE, ETC : STARLETT, DEPOSEE EN 1948, STAR, DEPOSEE EN 1950, ET STARLET, DEPOSEE EN 1962 ; QU'ELLE A ACQUIS CETTE DERNIERE MARQUE EN MARS 1961 DE LA SPISHOFFER UND BRAUN

décision : B N° RG 26/00034 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMPWL Décision déférée : ordonnance rendue le 31 décembre 2025, à 14h16, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud

décision : B N° RG 26/00007 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMPSI Décision déférée : ordonnance rendue le 31 décembre 2025, à 16h26, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre M.Vincent BRAUD, Président MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère chargée

honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD

l'entreprise sont suffisantes pour poursuivre la période d'observation, Attendu que Monsieur [D] [Q], représentant légal de l'entreprise, a comparu en chambre du conseil, assisté de Maître Jean-Marc BRAUD

Rémi GIRARD de la SELEURL Cabinet Rémi GIRARD, avocat au barreau de PARIS, toque : A0520 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Vincent BRAUD

24/03633 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ25K Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2024, à 12h43, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud

général et de décision : B N° RG 25/04342 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYUH Décision déférée : ordonnance rendue le 08 août 2025, à 13h53, par leMS du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud

décision : B N° RG 25/04340 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYUF Décision déférée : ordonnance rendue le 08 août 2025, à 13h44, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud

352J-W-B7F-CVURK N° MINUTE JUGEMENT rendu le 21 décembre 2023 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [H] [T] épouse [R] [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Catherine BRAUN

La rapporteure, Mélanie PALIS DE KONINCK La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce qui le concerne ou

4°/ à la société Sogefinancement, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Volkswagen Bank Gesellschaft mit beschraenkter Haftung, dont le siège est [...] , 38112 Braun