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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0904DEC002948495
4 septembre 2001
4 septembre 2001
droits, une diminution de mouvement au devant du bras, une enflure au bras droit, une douleur dans la partie inférieure de la cage thoracique, une diminution accentuée de mouvement à la main droite, une
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69cebe13cdc6046d47e65bf9
1 avril 2026
1 avril 2026
J’ai alors ressenti une douleur dans le bras gauche (…) ». Le certificat médical initial établi le 10 mars 2021 fait état de « douleurs du bras gauche ».
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8d
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Médecin ; que le docteur D... a constaté une contusion multiple du bras et de l'avant bras droit ainsi que des douleurs scapulaires.
Source officielleChambre 04
65a582f3919da7c4f17858d0
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Il lui a surélevé le bras, appliqué des pansements glacés et prescrit de la morphine.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c09b5ca6d8d0f8ef6858
24 avril 2023
24 avril 2023
le 9 octobre 2019 en ces termes : « inapte au poste actuel ainsi qu'à tout travail comportant efforts des bras ou mouvement d'élévation des bras (manutention de produits, travaux de nettoyage ».
Source officielle1re chambre sociale
6285e13e6a1876057df5d3a2
18 mai 2022
18 mai 2022
Elle fait valoir concernant la restriction au port de charge unitaire de plus de 15 kg sur le bras droit sans aide mécanique ou humaine , que si le bras droit peut porter jusqu'à 15 kg le bras gauche doit
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf50
18 décembre 2008
18 décembre 2008
de manutentionnaire industrie, mis à disposition de la société East Balt depuis le mois de décembre 1998, a été victime d'un accident gravissime ayant eu, à l'occasion du déblocage d'une panière, son bras
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6684eab7a0de54ff609f7c34
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[G] a indiqué que dans le cadre de l'installation de préfabriqués, il maintenait son bras décollé du corps d'au moins 90° plus de deux heures par jour et plus de trois jours par semaine et que dans le
Source officielleChambre 1-8
653a0645d0451e8318d0e92b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
le 23 Mai 1934 à BRAS (83), demeurant Rue Aristide Briand 83149 BRAS représentée par Me Cécile LEGOUT, membre de la SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
69cdfee9cdc6046d47d28a3c
1 avril 2026
1 avril 2026
B », le « plan guide bras manipulateur sonde US : PG 1910074 0001 Rév. A du 6/12/19 annotée avec modification en rouge » et le « plan traversée » ; 2.
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f8c7
8 juin 1979
8 juin 1979
QUI ETAIT PASSEE DU SERVICE DE LA SOCIETE BRAS-FOUCARD, LORSQUE CELLE-CI AVAIT EN 1966 REPRIS D'UNE AUTRE FIRME L'EXPLOITATION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE < CONFISERIE > OU ELLE ETAIT EMPLOYEE COMME CADRE
Source officiellesoc
61372179cd580146773f40e8
17 octobre 1991
17 octobre 1991
B... avait été affecté aux tâches de coffrage et de décoffrage de murs en béton ne nécessitant pas le port d'objets lourds entraînant l'extension complète de l'avant-bras en supination maximale, que la
Source officiellesoc
61372308cd58014677404902
2 avril 1998
2 avril 1998
X..., employé de la société Berfil, qui surveillait le fonctionnement d'une machine, a été blessé au bras gauche et au thorax après avoir été entraîné par le bras entre deux rouleaux; que l'arrêt attaqué
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492684.20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499199.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
suivante : La société à responsabilité limitée Plaine de Laspiacères a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 29 juillet 2022 par lequel le maire de Brax
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499388.20250819
19 août 2025
19 août 2025
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494021.20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496607.20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493873.20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493897.20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
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