CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 574 résultats pour « Bertolas »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513941_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515656_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507418_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Bertolo pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant algérien né le 4 mars 1992, est entré en France en 2004.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507449_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Bertolo, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507873_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2508264_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 3 septembre 2024, la préfète de l'Essonne a fait obligation à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2508595_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501763_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503237_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503289_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503860_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503948_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504486_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500716_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101082_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de M. D et celles de Me Bory, pour l'université Claude Bernard Lyon 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107097_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Bertolo, rapporteur, - et les observations de Me Paquet, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2007954_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Bertolo, rapporteur, - et les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2403304_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Bertolo a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2500145_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Bertolo, premier conseiller. Vu les autres pièces du dossier ; Vu la prestation de serment de M. D, interprète en langue anglaise.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2412736_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Frank, représentant M. A, qui a rappelé les conséquences liées à la décision en litige, dès lors que celle-ci empêche M.

Source officielle

Page 56 sur 329

← PrécédentSuivant →