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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f59c
16 mars 2012
16 mars 2012
Benjamin Y..., auprès de la SARL TH POWER, le 3 septembre 2007, pour réparations.
Source officielleJLD
69d02907cdc6046d47076f3a
3 avril 2026
3 avril 2026
à : - l’avocat Le : 03 Avril 2026 Notification par remise de copie à Monsieur le Procureur de la République ___________________ Le Greffier, l’an deux mil vingt six, le trois Avril Nous, Benjamin
Source officielleJuge libertés & détention
69655484cdc6046d471089dc
10 janvier 2026
10 janvier 2026
[I] [G] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Virginie DECROUILLE DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Me ANCELET DEFENDEUR : M.
Source officielleREFERES
677d8680b032d83cfd3e89db
6 janvier 2025
6 janvier 2025
décision sera rendue par mise en disposition le 06 Janvier 2025 ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ - Contradictoire - En premier ressort - Signée par Benjamin
Source officielleJuge libertés & détention
66a142e9bfa4c7b1df1a38ef
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[B] [T] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [Y] [R] DEFENDEUR : M.
Source officielleService des référés
66a14631bfa4c7b1df1a94ae
24 juillet 2024
24 juillet 2024
La société SCI DU [Adresse 1] immatriculée sous le numéro de SIREN 424 085 850 dont le siège social est sis [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SAS PITCHO & PETKOVA représentée par Maître Benjamin
Source officielleJuge libertés & détention
66a2942980b1d994348a2ec2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[C] [O] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [V] [I] DEFENDEUR : M.
Source officielleChambre 01
696a8e37cdc6046d47917bea
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 12 Janvier 2026, et signée par Aurélie VERON, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
6709690206866c0645d222f0
11 octobre 2024
11 octobre 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67002e88c34eb4cc857818ea
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre référés
669ab14730bd4f0c3f6b8238
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° Du 19 juillet 2024 N° RG 24/00224 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3G4 30B c par le RPVA le à Me Benjamin GLOAGUEN - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
68f92ea5de0ebe408daa3359
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] MINUTE N°2025/578 AFFAIRE : N° RG 25/00085 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3T7L Copie exécutoire à : Me Benjamin BEAUVERGER
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:474865.20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 juillet 2023. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:499387.20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Guermonprez-Tanner, avocat de la société Habitat
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464199.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:493353.20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616263c110de15342de147b9
11 décembre 2013
11 décembre 2013
civile et en application des dispositions des articles 786 et 907 du même code, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9385a
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Bagoubadi TAKOUGNADI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Benjamin Y...né le 13 Avril 1981 à MEAUX (77) et Madame virginie Z...épouse Y..
Source officielleChambre 01
69669ab5cdc6046d472d84f8
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[O] [C] [Adresse 12] [Localité 16] représenté par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE Mme [U] [C] [P] [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC00404_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Le 11 février 2020, M. et Mme E ont sollicité la délivrance d'un titre de séjour en raison des troubles dont souffre leur benjamin.
Source officiellePage 56 sur 445