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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2305813_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
plantés par cette collectivité ; la responsabilité de la commune était visée du fait de la repousse des rejets de bambous sur le terrain du concluant, lui causant un préjudice incontestable ; l'absence
Source officielleService de proximité
68e025a174e929a9d8fb875e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Service de proximité MINUTE N° DU 02 Octobre 2025 N° RG 25/00887 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QI6M Grosse délivrée à Me BENHAMOU Expédition délivrée à la SCI LE BAMBOU
Source officielleCABINET 2 JAF
69d039e3cdc6046d4708cc15
3 avril 2026
3 avril 2026
Avril 2026 N° de RG : N° RG 22/02172 - N° Portalis DBYD-W-B7G-DGWW JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [Z] [R] épouse [C] C/ [E], [N], [I] [C] Audience tenue par Madame Adèle BAROTTE
Source officielleChambre 2 la famille
68ded9866af9fd1f809623ff
2 octobre 2025
2 octobre 2025
: N° RG 25/00573 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DUHG JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [H], [L], [M], [D], [O] [V], [X], [S] [J] épouse [V] Audience tenue par Madame Adèle BAROTTE
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69b83ccecdc6046d47dfe69e
7 avril 2025
7 avril 2025
La SAS JJO & CIE commercialise des matelas en bambou.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03e
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Il expose que la pousse des bambous ne peut être qualifiée de trouble anormal de voisinage ; que ces bambous ont proliféré à partir d'un terrain communal en sorte que sa responsabilité ne peut être retenue
Source officiellecomm
613720d8cd580146773eee36
18 avril 1989
18 avril 1989
pour le compte de cette dernière et lui serait "facturée à l'identique" ; qu'en réalité une telle énonciation concernait un chargement devant être effectué le mardi 20 mai 1980 chez un expéditeur "Barbot
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2400292_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
en vue de la construction de trois bâtiments implantés sur un sous-sol commun, deux bâtiments de 42 logements collectifs dont 5 sociaux et un bâtiment tertiaire, sur un terrain situé au 41 boulevard Barbot
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301034
14 septembre 2010
14 septembre 2010
X... à payer à la société Les Bambous la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
686768a7dd25744ff781d595
3 juillet 2025
3 juillet 2025
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65b360ca1d7564000872de13
25 janvier 2024
25 janvier 2024
constitué assistée de Me Yves-Marie Le Corff, avocat plaidant, substitué par Me Guillaume Lemas, avocats au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 21 novembre 2023 tenue par Stéphanie Barbot
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404227_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2024, et un mémoire, enregistré le 3 avril 2025, Mme D F, épouse H E, représentée par Me Barbot-Lafitte, demande au tribunal :
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68f1d7497ffb526292dd6e59
16 octobre 2025
16 octobre 2025
conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025 (délibéré avancé, initialement prévu le 20 novembre 2025) et signé par Stéphanie Barbot
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206429_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société par actions simplifiée (SAS) Bambou exerce une activité de couverture et zinguerie en Dordogne.
Source officielle9ème chambre
DTA_2507860_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2508938_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2506196_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2504513_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2310232_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Toutain, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. David, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025. La rapporteure, N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2305775_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Romnicianu, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, N.
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