invoquant la simple erreur commise seulement sur trois articles sur une liste de trente-huit biens déclarés volés font valoir qu'en l'espèce il s'agit de trois objets : un sac de voyage, un cartable et une bague

BAULOISE AUTOMOBILES Route de la Baule 44350 GUERANDE représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de la SCP GUYON et DAVID, avocats Par jugement du 13 février 2006 le tribunal

factures couvrant les années 2000, 2001, 2003, 2004, 2005, au nombre de 25 environ par année, émises au nom de "CULLINAN, joaillier, créateur, fabricant" ... concernant des bijoux, essentiellement des bagues

classe 35 non désignée et ne se confondant pas avec des produits désignés par des marques de fabrique qui exigent la justification de fabrications propres de « Métaux précieux et leurs alliages à savoir bagues

Serge B..., demeurant La Baule (Loire-Atlantique), ..., 6°/ de la société de droit italien Ototrasm, dont le siège est à La Spézia (Italie), 16, via Melara, 7°/ de la société anonyme Bureau Veritas

porte en toutes lettres sur sa couverture "oiseaux domestiques" ce qui corrobore les déclarations constantes de Z... selon lesquelles les oiseaux figurant sur le tarif sont issus d'oiseaux d'élevage, bagués

(Sarthe), 2 / la société Chimie Traitement d'Eau, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., La Baule (Loire-Atlantique), II.

F a été sanctionné de 20 jours de cellule disciplinaire suite à la dissimulation d'une lame de rasoir dans une bague avant une commission de discipline et quelques jours avant son transfert au centre pénitentiaire

et correspondant respectivement à la mise en place d’un manchon de réparation en diamètre 350 mm et aux frais exposés auprès de Veolia pour le traitement des effluents provenant de Pornichet et de la Baule

B, l'intéressé s'est toutefois montré confus s'agissant de la bague découverte à son domicile ou de ses propos sur les réseaux sociaux, pour lesquels il allègue de façon peu convaincante, dans l'un comme

procès-verbal de constat d'huissier du 5 février 2016 (sa pièce 25) duquel il résulte que sur le site de [Localité 4], sur 13 palettes sont entreposés des cartons fermés contenant des bracelets ou bagues

Un couteau pointé sur elle, celle-ci fut invitée à se débarrasser de ses bagues et de ses autres bijoux, faute de quoi elle aurait les doigts tranchés.

vérification ; que ces décisions doivent être respectivement notifiées aux entreprises Taittinger SA, située 9, place Saint-Nicaise (51100) Reims, et Geci Cavavin, située 18, avenue du Marché (44501) La Baule

[D] [M] [Q], concernant d'éventuelles donations d'une rivière en diamants et de deux bagues serties, d'un saphir pour l'une, d'une opale pour l'autre, - rejeté la demande de condamnation au rapport et

B, associé de la société Infosystem en tant qu'avance de trésorerie ; -les dépenses de réception, les dépenses relatives au déplacement à Cannes et au séjour à La Baule et les dépenses effectuées le

[G] [A] né le 30 Octobre 1937 à [Localité 27] [Adresse 11] [Localité 1] Représenté par Me SINARD de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Mme [S] [I]

Copie délivrée à la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI la SCP GMC AVOCATS ASSOCIES la SELARL PORCARA, RACAUD TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise

Copie délivrée à la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS la SELARL SOCIETE D’AVOCAT ROLAND MARMILLOT TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 5] Le 08 Avril 2025 Troisième Chambre