Codes de loi français

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Avoir la préhension de la main dominante Définition : Saisir, ramasser avec la main dominante. Etre capable de saisir et utiliser la préhension, quelle qu'elle soit, globale ou fine.

Article 7

Tout escalier de plus de 1,20 mètre de largeur doit comporter une main courante de chaque côté.

Article Annexe

Bouches-du-Rhône Charente-Maritime Haute-Garonne Corse-du-Sud Gironde Côte-d'Or Hérault Côtes-d'Armor Ille-et-Vilaine Doubs Isère Finistère Loire-Atlantique Gard Moselle Indre-et-Loire Nord Loire Pas-de-Calais Loiret Bas-Rhin Maine-et-Loire

Article 165

Sous-section 1 : Le bureau central de la main-d'œuvre du port, Art. L5343-8, Sct. Sous-section 2 : La Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers, Art. L5343-9, Art. L5343-10, Art. L5343-11, Art. L5343-12, Art. L5343-13, Art.

Article 7

dernières ne soient pas équipées d'un système de correction automatique de la visée ; -les appareils monoculaires ou binoculaires à intensification ou amplification de lumière, à l'exclusion des appareils qui peuvent être mis en oeuvre sans l'aide des mains

Article 2

Toute volée d'escalier comportant trois marches ou plus doit être munie de mains courantes telle que définie au 3 de l'article 6-1. Les revêtements de sol permettant l'éveil à la vigilance respectent les dispositions de l'annexe 6.

Article CH 25

Toutefois dans les installations alimentées par fûts, une pompe à main mobile peut être utilisée. § 3. - Les canalisations doivent être rigides, fixes et étanches.

Article CH 31

. - Si les brûleurs ne sont pas du type automatique, les dispositifs d'allumage à main éventuellement existants doivent être agencés de façon à ne pouvoir être une cause d'incendie ; en conséquence, la capacité des récipients alimentant les torches portatives

Article 1

Il comprend en outre : -trois représentants titulaires et trois représentants suppléants des exploitants agricoles, dont l'un des titulaires et l'un des suppléants au moins sont employeurs de main-d'oeuvre salariée, retenus parmi les personnalités proposées

Article 1

Il comprend en outre : - un représentant titulaire et un représentant suppléant des exploitants agricoles, employeurs de main-d'oeuvre salariée, retenus parmi les personnalités proposées par chacune des organisations syndicales d'exploitants agricoles

Article 6

La décision de licenciement est notifiée à l'intéressé par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par lettre remise en main propre contre signature.

Article Annexe 214-3.A.1

CMU ≤ 12,5 t 4 CMU 12,5 t < CMU < 80 t 1,866 CMU + 27 CMU ≥_ 3 80 t 2,2 CMU b) Poulies multiples (voir nota 2) CMU ≤ 25 t 2 CMU 25 t < CMU < 160 t 0,933 CMU + 27 CMU ≥_ 160 t 1,1 CMU c) Palans à main constitués

Article Annexe 214-2.A.1

moins 600 mm sur 800 mm disposées de manière à faciliter l'accès de personnes portant un appareil respiratoire ou transportant un brancard avec un blessé. d) Lorsqu'il y a des trous d'homme, l'accès à ces trous doit être facilité par des marches et des mains

Article 1

Cher, de la Corrèze, des Côtes-d'Armor, de la Creuse, de la Dordogne, de l'Eure, de l'Eure-et-Loir, du Finistère, du Gard, du Gers, de l'Hérault, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, des Landes, de Loir-et-Cher, du Lot, de Lot-et-Garonne, de la Lozère, de Maine-et-Loire

Article 26

S'il est procédé à un vote lors de la séance, celui-ci a lieu à main levée, à la majorité simple des membres présents ayant voix délibérative.

Article 123

(En euros) Département Montant Aveyron 241 511 Côte-d'Or 113 057 Haute-Garonne 106 066 Gers 644 430 Isère 169 805 Lot 53 900 Maine-et-Loire 37 531 Haute-Marne 344 812 Mayenne 198 195 Moselle 479 745 Pyrénées-Orientales

LEGIARTI000045634931

Modalités de l'épreuve a) Test d'endurance musculaire des membres supérieurs ( " test de pompes " ) : le candidat est en position allongée, les bras perpendiculaires au sol, les mains à plat sur le sol, le corps bien aligné (tête, tronc, jambes), les

Article Annexe 2

subvention au profit du syndicat ; 18° Immatriculation initiale du syndicat ; 19° Opérations de liquidation en cas de disparition de plein droit de la copropriété et de dissolution du syndicat des copropriétaires par réunion de tous les lots entre les mains

Article Annexe

Côtes-d'Armor 1 075 Creuse 368 Dordogne 250 Drôme 102 Eure-et-Loir 395 Finistère 10 314 Gironde 3 421 Hérault 3 661 Indre 263 Isère 1 721 Jura 294 Landes 103 Loire-Atlantique 872 Loiret 2 371 Lot 1 814 Maine-et-Loire