Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée ; - les observations de Me Assaghle, représentant M.

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience . Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

été surpris par le coup de feu et je pense qu'il était accidentel " ; que dans son rapport, l'expert en balistique, désigné dans le cadre de l'information, a noté : " la présence et l'aspect des traces

choc frontal), il s'agit d'un choc glissant ; - la zone de choc se situe au centre de la chaussée, qui est une route bi-directionnelle à deux voies sans marquage central, à proximité des débris, des traces

se trouvent caractérisés à la charge de chacun des prévenus et leur culpabilité établie dans les termes de la prévention en raison des constatations opérées par les gendarmes, de la similitude des traces

se trouvent caractérisés à la charge de chacun des prévenus et leur culpabilité établie dans les termes de la prévention en raison des constatations opérées par les gendarmes, de la similitude des traces

crânio-encéphalique ; que l'expertise toxicologique établissait la présence de 0, 33 grammes d'alcool par litre dans le sang de la victime et l'absence de substance médicamenteuse ou stupéfiante ; que les traces

la présence de "très petites micro-particules" parvenant d'un objet métallique non identifié ne saurait exclure, avec certitude, l'utilisation de la hache qui a pu ne laisser sur la ceinture aucune trace

Edin, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Edin, conseiller rapporteur, MM. Hatoux, Nicot, Mme Pasturel, MM. Grimaldi, Apollis, conseillers, Mme Desgranges, M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Edin, rapporteur ; M. Hatoux, conseiller ; M. Curti, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Edin, les observations de Me Vuitton, avocat de M.

Edin, rapporteur, MM. Hatoux, Patin, Nicot, Sablayrolles, Mme Pasturel, M. Apollis, conseillers, Mme Desgranges, M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Edin, conseiller rapporteur, M.

Edin, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Edin, conseiller rapporteur, MM. B..., E..., D... F..., MM. A..., X..., D... Z..., MM. Lassalle, Tricot, conseillers, MM.

Edin, conseiller rapporteur, Mmes Pasturel, Clavery, MM. Tricot, Badi, Armand-Prevost, conseillers, M.