AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e22
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Pierre, mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARL DEVELOPPEMENT ET PROJETS ... 72015 LE MANS non comparants-représentés par Maître Claude TERREAU de la SELARL TERREAU RONDEAU-TREMBLAYE
Source officiellechambre 1-2
69d0bc38cdc6046d4712c391
14 octobre 2025
14 octobre 2025
RG 2024050775 ENTRE : SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] 382 900 942 Partie demanderesse : assistée de la SELARL CAYOL TREMBLAY
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0305REP002185293
5 mars 1996
5 mars 1996
Le requérant est un ressortissant français né en 1949 et résidant à Tremblay les Gonesses (France). 6.
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6786b2f3df5b5c7d10ca436b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 14 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est
Source officielleJ.L.D. CESEDA
66964146f5112d8edd057fbb
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 15 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6686e27ee74459e0c7ecea7e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 04 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67856173aaacbea0fe67f62d
11 janvier 2025
11 janvier 2025
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 11 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2600038_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Il a effectué plusieurs stages dans le cadre de ses études dans une entreprise de Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis) qui souhaite l’embaucher en contrat à durée indéterminée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2111777_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 septembre 2021 et 12 septembre 2022 Mme E, représentée par la SELAS Cayol Cahen Tremblay et associés, agissant par Me Elisabeth
Source officielleChambre des Baux Ruraux
5fdd09d504a76073e4119f11
18 octobre 2018
18 octobre 2018
né le [...] à TREMBLAY Le Home 35560 ANTRAIN Représenté par Me Hélène J... de la SELARL LBP AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame Marie Y... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a8e
26 octobre 2001
26 octobre 2001
SOCIETE CLOUET CONSTRUCTION SA dont le siège social est : 17 Nobleville Civry 28200 CHATEAUDUN Avocat : Maître TREMBLAY APPELANTE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY .
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fc
2 octobre 2008
2 octobre 2008
représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant 7 rue du Petit Bois-45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat le Cabinet TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f8
2 décembre 2008
2 décembre 2008
2008001640 prononcée par Monsieur FOUQUET APPELANTE SAS DELPHI FRANCE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 64 avenue de la Plaine de France 93290 TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6db
28 mars 2008
28 mars 2008
jugement rendu le 11 septembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 16 octobre 2006 APPELANT : Monsieur Baptiste X..., né le 19 Janvier 1989 à TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b379
25 mars 2008
25 mars 2008
de partage anticipé à leur fils Jean- Marie Alphonse Y... par acte reçu par le même notaire le 18 février 1920 de diverses parcelles situées à VERS, lieudit " Les Rochons, En Puits, La Perrette, et Tremblay
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964e41ad74d62c181899
3 octobre 2014
3 octobre 2014
[Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Elisabeth BOHRER DE KREUZNACH de la SELARL TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d289
9 juin 2009
9 juin 2009
AAIF), avocats au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SAS ETHICON prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 rue Camille Desmoulins 92787 ISSY LES MOULINEAUX représentée par la SCP TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da38
29 mars 2011
29 mars 2011
représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas LECOQ VALLON, avocat au barreau de PARIS, toque : L 187 SCP LECOQ VALLON & ASSOCIES Monsieur Didier X... ... 93290 TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ef
24 mai 2011
24 mai 2011
la Cour assisté de la SELARL IMBERT-COSTANTINI, avocats au barreau d'ARDÈCHE INTIMÉS : SAS PETIT FORESTIER LOCATION, prise en la personne de son représentant légal en exercice 11, Route de Tremblay
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Elias X... ... 93290 TREMBLAY
Source officiellePage 55 sur 116