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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e22

Appel

6 janvier 2015

6 janvier 2015

Pierre, mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARL DEVELOPPEMENT ET PROJETS ... 72015 LE MANS non comparants-représentés par Maître Claude TERREAU de la SELARL TERREAU RONDEAU-TREMBLAYE

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d0bc38cdc6046d4712c391

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

RG 2024050775 ENTRE : SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] 382 900 942 Partie demanderesse : assistée de la SELARL CAYOL TREMBLAY

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0305REP002185293

Admin. suprême

5 mars 1996

5 mars 1996

    Le requérant est un ressortissant français né en 1949 et résidant à Tremblay les Gonesses (France).   6.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6786b2f3df5b5c7d10ca436b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 14 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

66964146f5112d8edd057fbb

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 15 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6686e27ee74459e0c7ecea7e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 04 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67856173aaacbea0fe67f62d

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 11 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2600038_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Il a effectué plusieurs stages dans le cadre de ses études dans une entreprise de Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis) qui souhaite l’embaucher en contrat à durée indéterminée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2111777_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 septembre 2021 et 12 septembre 2022 Mme E, représentée par la SELAS Cayol Cahen Tremblay et associés, agissant par Me Elisabeth

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

5fdd09d504a76073e4119f11

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

né le [...] à TREMBLAY Le Home 35560 ANTRAIN Représenté par Me Hélène J... de la SELARL LBP AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame Marie Y... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a8e

Appel

26 octobre 2001

26 octobre 2001

SOCIETE CLOUET CONSTRUCTION SA dont le siège social est : 17 Nobleville Civry 28200 CHATEAUDUN Avocat : Maître TREMBLAY APPELANTE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2fc

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant 7 rue du Petit Bois-45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat le Cabinet TREMBLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f8

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

2008001640 prononcée par Monsieur FOUQUET APPELANTE SAS DELPHI FRANCE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 64 avenue de la Plaine de France 93290 TREMBLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6db

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

jugement rendu le 11 septembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 16 octobre 2006 APPELANT : Monsieur Baptiste X..., né le 19 Janvier 1989 à TREMBLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b379

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

de partage anticipé à leur fils Jean- Marie Alphonse Y... par acte reçu par le même notaire le 18 février 1920 de diverses parcelles situées à VERS, lieudit " Les Rochons, En Puits, La Perrette, et Tremblay

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6160964e41ad74d62c181899

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

[Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Elisabeth BOHRER DE KREUZNACH de la SELARL TREMBLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d289

Appel

9 juin 2009

9 juin 2009

AAIF), avocats au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SAS ETHICON prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 rue Camille Desmoulins 92787 ISSY LES MOULINEAUX représentée par la SCP TREMBLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da38

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas LECOQ VALLON, avocat au barreau de PARIS, toque : L 187 SCP LECOQ VALLON & ASSOCIES Monsieur Didier X... ... 93290 TREMBLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5ef

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

la Cour assisté de la SELARL IMBERT-COSTANTINI, avocats au barreau d'ARDÈCHE INTIMÉS : SAS PETIT FORESTIER LOCATION, prise en la personne de son représentant légal en exercice 11, Route de Tremblay

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60d

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Elias X... ... 93290 TREMBLAY

Source officielle

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