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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_23NC01330_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

A, Archétique et Blondeau ingénierie à lui verser la somme de 56 865,60 euros TTC en réparation des désordres liés aux infiltrations des tablettes de menuiserie du parc minier Tellure et, d'autre part,

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2605376_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Il préconise également le recours à du matériel adapté tel que le recours à l’ordinateur ou la tablette en regroupement ULIS et le recours possible à la calculatrice.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1112JUD004180013

Admin. suprême

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Il était d’ailleurs équipé de tabourets et de tables pour que les détenus ne soient pas debout en cas de pluie. Les détenus cassèrent plusieurs tables à l’occasion de bagarres.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6318341b0876004f131a5e3a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

d'améliorer la rapidité du moteur d'impression de son précédent copieur, a conclu, le 18 juillet 2017, avec la société (SA) Lixxbail un contrat de location portant sur un copieur Ricoh D5510 et une tablette

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68df5bcccf4e7f1c37e1cbb9

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

première connexion) et d'autre part, via la saisie d'un code à usage unique reçu par téléphone (ci-après « OTP 4 SMS ») ou via un appareil de confiance préalablement enrôlé (téléphone portable ou tablette

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bfb3065e2fbe7c900437ae

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le procès-verbal de réception du 15 octobre 2015 mentionne au titre des réserves : certificat assurance à transmettre pour tous les châssis : 1 ' relevés latéraux manquants sur tablette ext. 2

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

642e75af8b510604f5bc1d84

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Par avenant du 21 juin 2017, la société BBL ayant développé une collection d'articles de prêt à porter et proposé à ses affiliés de vendre cette collection en magasin via une tablette, la société PPH a

Source officielle
CA

1ère Chambre

679c6f4d0075cc9f2eb1a7b6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

- Tablette de fenêtre non horizontale dépassant de la façade sur un coté non conforme au DTU. - Enduit de façade de la fenêtre effectué en période de gel non conforme au DTU.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10934

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

d'accéder à la demande du salarié et n'y étant pas tenue ; Qu'elle précise que le matériel fourni au salarié a été restitué le 12 mai 2011, à l'exception de deux ordinateurs portables dont un Toshiba Tablet

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64a6608abbd03a05db9653a8

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[I] [E] né le 14 juillet 1999 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Tabet Koraytem, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

69d55f20cdc6046d4771130f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N° Portalis DBYA-W-B7G-E2VA2 Jugement Rendu le 07 Avril 2026 DEMANDEURS : Monsieur [D] [Q] né le 19 juillet 1958 à [Localité 2] (26) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Jean-françois TABET

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b4a3ea43407b9fba7d3

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88ba43ea43407b9fbc7a7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67114fa555a2a6f00e55602e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CA

19e chambre

6034b567ee38b4a115a6ed7b

Appel

12 octobre 2016

12 octobre 2016

cour : Jugement rendu le 18 décembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° RG : 13/00577 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine FABRE Me Patrick TABET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e1fc25a97f0381f526b

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Juin 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/52636 APPELANTE SARL SAVEURS DU SOLEIL [Adresse 2] [Localité 1] Assistée de Me Patrick TABET

Source officielle
TA

URGENCE- Etrangers

DTA_2302250_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

TABOUREL La République mande et ordonne au préfet de l'Orne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68edd8f187178132e1935046

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

La patiente présente une logorrhée, des idées délirantes de mécanisme interprétatif à thématique de persécution (pense qu'on lui cache des objets, qu'on change les codes de sa tablette, met des caméras

Source officielle
TJ

Référés Civils

69836323cdc6046d47e398a5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

S’agissant du manque de la tablette en périphérie de la baignoire, contrairement à ce qu’indique la SASU DEMEURES RHONE ALPES, cette réserve a fait l’objet d’une dénonciation par écrit par les consorts

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

652f7937b053208318995c07

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

courriels du mois d'octobre 2017 sont significatifs en ce que les dysfonctionnements signalés en début de mois à la société SYGESPRO INFORMATIQUE (les informations rentrées par le technicien sur sa tablette

Source officielle