SIMON XS..., MME MADELEINE K..., MME LUCETTE X..., MME SIMONE CE..., M. PIERRE AQ..., MME PAULETTE AS..., M. GERARD ZG..., MME MARIE-CLOTILDE BO..., M.

Simone X...

en qualité de stagiaire monteuse le 17 janvier 1966, a travaillé successivement pour la société AOIP, la société CIT Alcatel, puis la société Alcatel Converters, créée en 1992, et devenue Harmer and Simmons

./ Simon Y...

Sur le demande reconventionnelle de la société Simone PERELE en répétition de l'indu La société Simone PERELE réclame à ce titre la somme de 22 186,50 euros. M.

[M] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [V] [K] épouse [R] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 juin 2011), que Simone

Maria, épouse SIMON, - ZIMMER Denise, veuve M..., - SIMON I..., épouse X..., - X... Jean-Luc, - SIMON G..., - SECONDI Enia, épouse M..., - SIMON Y..., - H...

La société Simone - Teinturerie de luxe exploite une blanchisserie-teinturerie dans le 12e arrondissement de Paris.

Spoleto   Isabella D’AMORE 08/09/1960 Rome   Antonella DAPPORTO 18/08/1970 Bologne   Simonetta DE FELICIS 04/09/1953 Rome     Antonio DE SANTIS 21/08/1943 Rome   Ivano DE SIMONE

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Par suite, la préfète de la Gironde est fondée à en demander l'annulation pour incompétence du syndicat intercommunal du lycée Nord bassin Simone Veil.

CONDAMNER la société SIMON TANAY DE KAENE à verser à la société TEIMAC la somme de 4.000 euros au titre des frais irrépétibles, CONDAMNER la société SIMON TANAY DE KAENE aux entiers dépens » Bien que

C/ UDAF DE LA MOSELLE, MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL DE METZ TROISIÈME CHAMBRE-TUTELLES ARRÊT DU 25 MARS 2014 APPELANTE : Madame Simone X... ... 57000 METZ Absente, non représentée

Vu la requête, enregistrée le 8 avril 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Simone X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°/ annule le jugement

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mars 2023, la commune de Saint-Simon-de-Bordes, la communauté de communes de la Haute Saintonge et la communauté de communes des 4B Sud-Charente

En l'absence de réponse de la commune de Mesnil-Simon, M.

Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Août 2010, enregistrée sous le no F 09/ 01629 ordonnance no 172/ 11 Madame Simone