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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba8d
27 mai 2008
27 mai 2008
CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES à Me Olivier LAERI Me Denys ROBILIARD SCP VERBEQUE COPIES à SA ALKOPHARM Aline Y...
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2007726_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu au cours de l'audience publique du 18 novembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2102864_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu, au cours de l'audience publique du 18 novembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2205898_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu au cours de l'audience publique du 2 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2205943_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu au cours de l'audience publique du 6 janvier 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400414_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 7 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400559_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 7 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2402948_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 2 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2406761_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique du 16 septembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2407700_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique du 30 septembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2407908_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 6 janvier 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2408248_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A été entendu, au cours de l’audience publique tenue le 6 janvier 2026 en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M. Freydefont, magistrat désigné, qui a présenté son rapport.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411167_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 17 février 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411428_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 17 février 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont.
Source officielleChambre Civile
6811b371893ab038bd465feb
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/04/2025 Me GARNIER, Me ROBILIARD, Me PIERNE, Me GATEFIN Me LAVAL, Me DEVAUCHELLE, Me DEREC, Me DAVID, ARRÊT
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457246.20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
administratif de Grenoble, la cour d'appel de Grenoble a sursis à statuer sur le litige relatif à la demande de Me Nicolas Maillochon et de la SCP André Girard, Richard Eteocle, Nicolas Maillochon et Caroline Roissard
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f386
7 février 2012
7 février 2012
né le 16 Juin 1959 à SAINT ETIENNE (42) ... 42330 SAINT-BONNET-LES-OULES assisté de la SCP AGUIRAUD NOUVELLET Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SARL BELILOIRE
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67f43ab44e0040aa373644cb
3 avril 2025
3 avril 2025
prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : C305 et par Me Florine ROBILLARD
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67f43ab44e0040aa373644d4
3 avril 2025
3 avril 2025
prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : C305 et par Me Florine ROBILLARD
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67f43ab64e0040aa37364504
3 avril 2025
3 avril 2025
5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : C305 et Me Florine ROBILLARD
Source officiellePage 55 sur 109