Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, 34 / de la société UAP, dont le siège est 9, place Vendôme, 75001 Paris, 35 / de la société Zurich International France, dont le siège est 14, boulevard Poissonnière

demeurant [Adresse 8] - [Localité 5] représentée par Maître Marie-christine MANTE-SAROLI de la SELARL MANTE SAROLI AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Alban POISSONNIER

SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 SAS EFFICITY prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 497 617 746 ayant son siège au 9 rue du Faubourg Poissonnière

(les consorts Y...) leurs parts dans la société à responsabilité limitée Salmonidés de La Varenne, exploitant un élevage de poissons ; qu'à la suite de cette cession, les consorts Z..., titulaires de trois

AU COURS DE LAQUELLE IL N'AVAIT PAS ETE EMPLOYE COMME D'HABITUDE, LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES A ESTIME QUE LE FAIT, PAR LES PATRONS DES BATEAUX ET LEURS EQUIPAGES, D'AVOIR DECHARGE LES CARGAISONS DE POISSONS

] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° 25 , 1 page) Nous, Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Madame Alisson POISSON

LE POISSON D'ALIGRE, représentée par Me Jérôme LEFORT de la SELARL LLC et Associés Bureau de Paris, avocat au barreau de PARIS, toque : B1094 - N° du dossier 25/0039 Intimée : Organisme URSSAF ORDONNANCE

l'obligation d'adapter l'installation du fonds à la nouvelle activité commerciale et que la bailleresse de l'époque connaissait le changement de destination des lieux entre le fonds de commerce de poissonnerie

* le projet de pouponnière n'avait pas été suffisamment élaboré et réfléchi, et il a dû résoudre les difficultés au fur et à mesure.

lors que l'objet du décret attaqué n'est pas de définir, comme le prévoit cet article, la liste des cours d'eau ou parties de cours d'eau devant comporter des dispositifs assurant la circulation des poissons

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juillet 2025, l'association Les Z'amis de Georges, la SARL Maison Vauchelet, la SARL la poissonnerie du môle, l'EURL CCM Le Vesuvio, Celyo SAS, la SARL Jeremy

de ce que le préfet n'a pas recherché de solutions alternatives à la destruction des grands cormorans ; o le moyen tiré de ce que le statut de protection du cormoran est supérieur à celui des poissons

contre l'arrêt rendu le 8 avril 2014 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Cabinet Valois, anciennement dénommée Bordas-Morenvillez-Poisson-Polleux

instituer à son profit une taxe parafiscale destinée à financer "la participation de cet institut aux études, analyses et contrôles de qualité sur les fabrications des conserves et semi-conserves de poissons

FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société AUCHAN devenue SA AUCHAN FRANCE (la SA) a par contrat écrit du 1er janvier 1989 engagé Madame [P] [S] en qualité d'employée du rayon poissonnerie

fondement des articles L. 122-11 et L. 414-4 du code de l'environnement, la suspension de l'exécution de l'arrêté de la préfète des Landes du 27 mars 2023 fixant les périodes d'ouverture de la pêche des poissons

L’article R. 436-45 du code de l’environnement prévoit notamment que, « (…) en ce qui concerne l'anguille, le plan de gestion des poissons migrateurs contribue à l'exécution du plan national de gestion

que Mme X... a été engagée par la société Madex, aux droits de laquelle se trouve la société Métropolight à compter du 1er septembre 1992 ; qu'elle a effectué un stage de formation dans la société Poirson