Dans le premier, en date du 15 avril 2009, cette personne indique que la construction a été financée au moyen de quatre prêts bancaires dont un PEL et un CEL et dans le second, non daté, il précise, à

Au début c'est Antoine qui a commencé la manipulation du tracto pelle puisqu'il appartenait à sa société.

et une pelle) sous astreinte de 200 euros par jour de retard suivant la signification du jugement du 17 février 2020, soit au 31 mars 2020.

Toutefois, l’arrêté contesté impose à la société Prestométal, au titre des prescriptions, l’utilisation d’une presse cisaille électrique, le remplacement de deux des quatre pelles mécaniques à grapin par

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, Greffier lors des débats, Madame Anne- Chantal PELLÉ, Greffier lors du prononcé.

La société n'établit pas qu'en sa qualité de chef de pelle, il appartenait à M. 

Thomas Pez-Lavergne, maître des requêtes, - les conclusions de M.

son frère ; AUX MOTIFS, tout d'abord, QUE « sur les dons manuels à Jean-Michel X..., Pierre X... verse aux débats un décompte faisant ressortir prélèvements sur le CCP de Blanche X... au crédit du PEL

Rôle n° 2024J108ENTRE- la société ENEDIS, - SA à directoire et à conseil de surveillance, [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDERESSE – représentée par Maître Héloïse PELUX, Avocat, [Adresse 2] [Localité 2]

représentée et assistée de Me Raja MOKADDEM, avocate au barreau de PARIS, toque E 1779, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 3 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

Ils font valoir que les deux impacts sur leur murette ont été causés par une pelle de chantier manipulée par les ouvriers de la société SOBECA, que les travaux de reprise n’étaient pas satisfaisants car

COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 8 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00004 N° RG: 2024L01814 2023J00458 SARL [S] RENOVATION contre SELARL [U] -LES MANDATAIRES représentée par Me Marie-Sophie PELLIER

[C] balayait et ramassait des copeaux de bois avec une pelle, en voulant prendre la pelle pleine de copeaux pour les jeter dans le convoyeur, il s'est blessé à l'épaule droite lui occasionnant une luxation

procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Janvier 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Raoul CARBONARO, président de chambre, chargé du rapport, et Alexandra PELIER-TETREAU

l'urbanisme ; - l'urgence est présumée en application de l'article L. 600-3 du code de l'urbanisme ; les travaux autorisés par le permis d'aménager contesté ont démarré, il y a d'ailleurs une mini-pelle

responsabilité est engagée même en l'absence de faute dès lors que la société GRDF a la qualité de tiers vis-à-vis des travaux ; - en tout état de cause, la société DMTP a commis une faute en utilisant une pelle

caractérisée ; Attendu qu'en l'espèce le salarié produit des attestations permettant d'établir que le 16 mai 1997, à l'occasion d'un malaise, il est tombé dans une tranchée alors qu'il tenait une pelle

Greffier : Madame Anne Chantal PELLÉ, Greffier, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.