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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
5fdc988033ef0dbb7521d2a3
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Laisse les dépens à la charge de Pascal Z... qui y sera le cas échéant condamné.
Source officielleCour d'Appel
Mme Anne Marie Ac/M. Pascal X
6253ca0cbd3db21cbdd89e95
6 février 2008
6 février 2008
Pascal X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01779
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Pascal X... l'intégralité des commissions qui lui étaient dues, la cour d'appel a violé les dispositions de l'article L. 3241-1 du code du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91673
28 mai 2014
28 mai 2014
RG N : 13/ 00963 AFFAIRE : Pascal X...C/ Sylvie Y...épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89907
24 octobre 2007
24 octobre 2007
ET : INTIME Monsieur Pascal Y... ... 02300 BLERANCOURT Comparant en personne DEBATS : A l'audience publique du 05 Juin 2007 ont été entendus le délégué syndical en ses conclusions et
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58dd5
5 novembre 1985
5 novembre 1985
PASCAL Y... ; D'OU IL SUIT QU'ELLE A JUSTIFIE SA DECISION DE CES CHEFS ET QUE LE MOYEN N'EST FONDE EN AUCUNE DE SES BRANCHES ; SUR LE TROISIEME MOYEN : ATTENDU QUE M. PASCAL Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932cf
10 mai 2016
10 mai 2016
Monsieur Pascal X... limite sa demande à la somme octroyée en première instance soit 15. 540, 69 euros, montant qui doit donc lui être alloué.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9e7
23 mai 2006
23 mai 2006
DOSSIER 05/0057 AFFAIRE : Pascal X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100606
9 juin 2010
9 juin 2010
Y... ; que ce dernier a fait assigner Pascale et Maryse X... en annulation de l'acte de notoriété ; Attendu que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201915
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Y... et assuré auprès de la société Axa ; que le 16 janvier 2004, Pascal X..., M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1671741-1751860
1 juin 2006
1 juin 2006
Taïs Sur l’allégation selon laquelle des coups auraient été portés par la police à Pascal Taïs Selon le gouvernement français, Pascal Taïs est mort des suites d’une chute brutale
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92acd
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe19
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Pascal Y...
Source officielle1ère Chambre
6690c73c0d808eb34e4554ce
11 juillet 2024
11 juillet 2024
- condamner la SAS PASCAL GUINOT, venant aux droits de la SAS [R], aux entiers dépens de l'instance, en ce compris les frais de constat d'Huissier réalisé le 28 mai 2019.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007768470
26 mai 1989
26 mai 1989
Pascal Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8754a
17 novembre 2005
17 novembre 2005
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 17/11/2005 * * * No RG : 04/03343 Tribunal de Commerce de CALAIS du 17 Avril 2001 REF : TF/CP APPELANT Monsieur Pascal X... ... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200331
17 février 2011
17 février 2011
Pascal X... , qu'elles n'avaient pas non plus confié à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300118
20 janvier 2009
20 janvier 2009
leurs propriétés contiguës ; que le bornage se fait à frais communs ; Attendu que l'arrêt dit que les frais d'expertise seront supportés par moitié par Mmes Madeleine B..., Jeanne X... née D... et Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc1
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Pascal Y...
Source officielle4ème B chambre sociale
5fde3666a3a2a71202ff87f1
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Les deux employeurs de Monsieur Pascal X... avaient le même siège social à Rodez.
Source officiellePage 55 sur 1940