CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 662 résultats pour « PSI »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-63b97cd50f183b354b412d30ea76c477972dc52f

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Base des décisions et informations financières GECO - Base des produits d'épargne et sociétés de gestion Espace Professionnels Votre profil Sociétés de gestion Prestataires de services d'investissement (PSI

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-946a8469fad2bece0daabc4e6cd2c57d22e48e52

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Base des décisions et informations financières GECO - Base des produits d'épargne et sociétés de gestion Espace Professionnels Votre profil Sociétés de gestion Prestataires de services d'investissement (PSI

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-8c446af72aedfad42156cf4af2eb86ff96e30a13

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Base des décisions et informations financières GECO - Base des produits d'épargne et sociétés de gestion Espace Professionnels Votre profil Sociétés de gestion Prestataires de services d'investissement (PSI

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-8e1c90e0d373e0cc02eb64cf33122a6d8d25eb53

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Base des décisions et informations financières GECO - Base des produits d'épargne et sociétés de gestion Espace Professionnels Votre profil Sociétés de gestion Prestataires de services d'investissement (PSI

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-88b446a4017b09edffbcf65ca51ea477ff23e717

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Base des décisions et informations financières GECO - Base des produits d'épargne et sociétés de gestion Espace Professionnels Votre profil Sociétés de gestion Prestataires de services d'investissement (PSI

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

65375f69974d258318455051

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

paritaire pour l'emploi de la branche de l'UIC et en transmettant régulièrement des informations relatives aux salariés menacés de licenciement dans le cadre du PSE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59ea502b828318c4e708

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59ed502b828318c4e722

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59ed502b828318c4e726

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59ee502b828318c4e72a

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59ee502b828318c4e72e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59ef502b828318c4e730

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59ef502b828318c4e732

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59ef502b828318c4e736

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59f0502b828318c4e738

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59f0502b828318c4e73c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59f0502b828318c4e740

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59f0502b828318c4e742

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59f1502b828318c4e744

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59f1502b828318c4e748

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Quand au second point, il ressort de la page 12 du PSE que « la société OPTEAM est une holding qui est elle-même en redressement judiciaire et qu'aucun poste n'est disponible en son sein ».

Source officielle

Page 55 sur 284

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 121 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PSIP

SIREN 441627924Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PSI TOULOUSE

SIREN 908319403Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PSI BORDEAUX

SIREN 419835368Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PSI PARIS

SIREN 822008132Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

psi-consulting

SIREN 898208541Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

12/07/2026

Voir →