Guy Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1998 par la cour d'appel de Nancy (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Arlette Y..., épouse A..., demeurant ..., 2

24 NOVEMBRE 2021 La société [T], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 19-26.174 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2019 par la cour d'appel de Nancy

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alsadis, société anonyme, dont le siège est à Ittenheim (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1990 par la cour d'appel de Nancy

Gilles Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1992 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de : 1 / M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le comité d'entreprise de la société anonyme Vittel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 décembre 1993 par la cour d'appel de Nancy

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maud Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1993 par la cour d'appel de Nancy

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 JANVIER 2022 Mme [M] [E], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 19-25.781 contre l'arrêt rendu le 5 septembre 2019 par la cour d'appel de Nancy

La société Carrefour proximité France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], a formé le pourvoi n° N 19-10.575 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2018 par la cour d'appel de Nancy

2022 La caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 21-10.224 contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2020 par la cour d'appel de Nancy

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 AVRIL 2023 La société [4], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 21-19.111 contre l'arrêt rendu le 13 avril 2021 par la cour d'appel de Nancy

[T] a sollicité son inscription sur la liste des experts de la cour d'appel de Nancy dans la rubrique « Gestion de projet et de chantier » (C-01.11). 2.

CIVILE, DU 29 FÉVRIER 2024 La société [3], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 22-16.818 contre l'arrêt rendu le 29 mars 2022 par la cour d'appel de Nancy

CHAMBRE SOCIALE, DU 16 NOVEMBRE 2022 Mme [W] [C], épouse [L], domiciliée [Adresse 1], [Localité 4], a formé le pourvoi n° V 21-13.488 contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2021 par la cour d'appel de Nancy

[B] [Z], 2°/ Mme [L] [E], épouse [Z], domiciliés tous deux [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° G 21-23.022 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2021 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile

sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Champagne-Ardenne, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 22-18.943 contre l'arrêt rendu le 26 avril 2022 par la cour d'appel de Nancy

[H] [E], 2°/ Mme [K] [S], épouse [E], tous deux domiciliés11 [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° T 23-14.069 contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2022 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre

limitée, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 3], anciennement dénommée société [7], a formé le pourvoi n° A 22-23.709 contre l'arrêt n° RG : 22/00875 rendu le 4 octobre 2022 par la cour d'appel de Nancy

d'exploitation agricole Du Grand Pré, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 24-18.415 contre l'arrêt rendu le 15 mai 2024 par la cour d'appel de Nancy

13 NOVEMBRE 2025 La caisse primaire d'assurance maladie de la Marne, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 24-14.189 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2024 par la cour d'appel de Nancy