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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613720d7cd580146773eeda0
8 février 1989
8 février 1989
Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720d9cd580146773eee92
1 février 1989
1 février 1989
Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Ecoutin, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720dbcd580146773eef8a
8 février 1989
8 février 1989
Magendie, conseillers référendaires ; M. Gauthier, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre Sur le rapport de M. Feydeau, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613720dbcd580146773eef8b
8 février 1989
8 février 1989
Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720e1cd580146773ef2d4
22 mars 1989
22 mars 1989
Magendie, Feydeau, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre.
Source officiellesoc
613720e3cd580146773ef3bf
1 mars 1989
1 mars 1989
Magendie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbde
27 avril 1988
27 avril 1988
Magendie, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613720b6cd580146773edc58
20 avril 1988
20 avril 1988
Magendie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Feydeau, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372284cd580146773fdf19
13 décembre 1995
13 décembre 1995
rendu le 28 septembre 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Union Laitière Régionale Caprine, Fromagerie de Soignon, dont le siège est BP. 69, 79402 Saint-Maixent
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023997028
9 mai 2011
9 mai 2011
à Me Balat, avocat de M. et Mme A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme A, propriétaires depuis 2003 d'une maison à Bordeaux située face au lycée Magendie
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89089
6 mars 2007
6 mars 2007
-MANENT M.
Source officiellesoc
61372344cd580146774078b0
24 mars 1999
24 mars 1999
Nice-Masséna, dont le siège est ..., 5 / le Syndicat des copropriétaires Z... Cannes-Le Cannet, dont le siège est ..., 6 / le Syndicat des copropriétaires Z...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00983_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
observations de Me Caron, pour la société Atelier d'architectures Ferret, de Me Boulan, pour la commune du Cannet-des-Maures, de Me Busch, pour la société Ginger CEBTP, de Me Engelhard, pour la société Marenco
Source officielleTRIBUNAL_DES_CONFLITS
CETAT:CETATEXT000007604214
5 juillet 1951
5 juillet 1951
CETAT03-03-02 AGRICULTURE - EXPLOITATIONS AGRICOLES - STATUT DU FERMAGE ET DU METAYAGE - Baux à ferme - Droit de chasse - Contrat-type de la Mayenne - Enfants du preneur - Poursuites pour délit de chasse
Résumé IA — à vérifierTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2005:33
3 février 2005
3 février 2005
. # Tjenestemænd - Ligebehandling af maend og kvinder - Erstatningssøgsmål. # Sag T-137/03.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb76
2 octobre 2008
2 octobre 2008
. : - sur la commune de Nice, des parties d'immeubles dépendant d'un corps de bâtiments sis 5, rue Masséna, le tout cadastré section KT no68 pour une contenance de 10a 46ca, à savoir un appartement, -
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac8cbccdc6046d47e04eef
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Demandeur (s) : SELARL AMAJ représentée par Maître ANTOINE MANENT [Adresse 1] Me Vincent AUSSEL ARCHE [Adresse 2] [Localité 1] Défendeur(s) : SARL INSIGHTCOM (SARL) [Adresse 3] : 805 338 266 Représentant
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2503656_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que la dernière affectation de Mme A soldat de première classe radié des contrôles, était à la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent.
Source officiellecomm
613720f3cd580146773efc0b
2 mai 1989
2 mai 1989
"Le Masséna" à Orléans (Loiret), défendeurs à la cassation.
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efd02
31 mai 1989
31 mai 1989
Magendie, conseiller référendaire, M. Picca, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Feydeau, les conclusions de M.
Source officiellePage 55 sur 134