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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01834
11 mai 2016
11 mai 2016
[J] au côté de ces documents et la présence effective de drogue ; qu'à la lumière de ces deux éléments, il apparaît possible de considérer que M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2520106_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
B..., représenté par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2520111_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A..., représenté par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2606720_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
A..., représenté par Me Lujien, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2606879_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
A..., représentée par Me Lujien, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515387_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 27 et 28 août 2025, Mme B A, représentée par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant en application
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b32efeaecfe684351f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b32efeaecfe6843523
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b52efeaecfe684355d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b52efeaecfe684355f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204067_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Article 2: Il est donné acte au le centre hospitalier Lucien Hussel du désistement de ses conclusions au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb1e
9 novembre 2011
9 novembre 2011
-C...de remettre à Monsieur Lucien X...les clés du local commercial, débouté Monsieur Lucien X...de ses demandes à titre de dommages et intérêts et subsidiairement d'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2515926_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
B..., représenté par Me Lujien, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a rejeté sa demande de délivrance d’un titre de séjour ; 2°) d’
Source officielle2ème Chambre
DTA_2511015_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Froc, conseillère, - et les observations de Me Goul, substituant Me Lujien, représentant M. B....
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03722_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 7 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Lujien, conclut au rejet de la requête, à l'annulation de la décision de refus de séjour, à ce qu'il soit enjoint à la
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00975_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B..., qui était infirmière, a été recrutée en novembre 2011 par le centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b32efeaecfe6843535
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe6843537
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe6843539
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe684353b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.
Source officiellePage 55 sur 2194