Z... conduisait son ensemble routier à une vitesse légèrement supérieure à celle autorisée à cet endroit; que toutefois, la voiture de M.

*1DE/06/36/53/15* LRAR: -SAS LA FONCIERE LEFEBVRE Copies : -TPG -SELARL AJASSOCIES en la personne de Me [Q] [V] -SELARL AJASSOCIES en la personne de Me Maxime Lebreton -SELAFA MJA en la personne de Me

Elisant domicvile au cabinet CMS Francis Lefebvre [Adresse 4] [Localité 7] Société [B] BOGART INTERNATIONAL BV, société de droit néerlandais Elisant domicvile au cabinet CMS Francis Lefebvre [Adresse

cassation de deux arrêts rendus les 14 janvier 1992 et 6 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre civile A), au profit : 1°/ de la société de Bourse Meunier, de La Fournière, Michelez, Lefebvre

[Y] [O], représentant : Me Raphaël CROON de la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU, avocat au barreau de REIMS LE DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne LEFEVRE, conseiller en charge de la mise

SCCV EVRY TZ AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Christian LEFEVRE - #PC385 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM, Vice-Président, assisté de Adélie LERESTIF, greffière.

d'instance du demandeur ; Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur ; Ainsi jugé et prononcé le 01 octobre 2025 par Valentine RANDOULET, Magistrate assistée de Marie LEFEVRE

GXO LOGISTICS EUROPE représentée par Me Alice ACHACHE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #596, avocat postulant, et par Me Édith COLLOMB-LEFEVRE, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant

37149/06, 37151/06 İsmail Muzaffer ÖZKURT contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 17 avril 2012 en un comité composé de   :   Isabelle Berro-Lefèvre

convoqué par lettre recommandée avec demande d'avis de réception (AR signé le 23.06.2023) DÉBATS : À l'audience publique du 6 juillet 2023, l'affaire a été mise en délibéré au 7 juillet 2023, Mme Lefèvre

postulant, Me Xavier GUERLAND, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS : Monsieur [P] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [I] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Elvis LEFEVRE

ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Monsieur [L] [V] né le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 9] [Adresse 11] [Adresse 10] [Localité 7] (ALLEMAGNE) représenté par Maître Caroline LEFEVRE-LE

N° RG 23/14525 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIFPN Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Juillet 2023 du TJ de PARIS - RG n° 21/02819 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE

B..., représenté par Me Lefevre-Duval, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l’admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la

D F par Me Lefèvre, désigné le docteur G B en qualité d'expert, en présence du centre hospitalier de Château-Thierry, de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne, et de la Mutualité sociale agricole

C E, représenté par Me Lefèvre, tendant à l'annulation de la décision du 11 septembre 2020 par laquelle la maire de Sainte-Pazanne ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux présentée le

C représenté par Me Rossi-Lefevre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 13 février 2023 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a suspendu la validité de son permis de conduire pour

Bachelier, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la société Jean Lefebvre a formé, le 9 août 1990, un recours hiérarchique contre la décision du 16 juillet 1990 par laquelle l'inspecteur du travail