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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
63d229d49b3c8605deec1de3
23 janvier 2023
23 janvier 2023
BORDAIS Le [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Dominique LECOMTE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier C7115 INTIMEE Nous, F.
Source officielleChambre 1-9
66b5b0f91eb0145eaea82e94
8 août 2024
8 août 2024
MAVIC Représentant : Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assisté
Source officielleChambre 1-8
6700d6ce836fac7141b7e81a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[F] [Y] Représentant : Me Sarah AUBRY LECOMTE BOUKERBOUT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [S] Représentant : Me [U], avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ S.A.S.
Source officiellecr
6137252acd5801467741b820
19 avril 1989
19 avril 1989
Justice, à PARIS, le dix-neuf avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b90d
4 août 1988
4 août 1988
tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre août mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd87302
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2569fcdc6046d475f4bfe
11 avril 2025
11 avril 2025
CHEVALIER [D] Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Président : M.GILLES LECOMTE Juge : M.HERVE DANSE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304291_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le président-rapporteur, Signé B.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86623
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8693e
29 octobre 2003
29 octobre 2003
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8693f
29 octobre 2003
29 octobre 2003
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86ea2
28 janvier 2004
28 janvier 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eda
4 mars 2004
4 mars 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ee3
16 mars 2004
16 mars 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb6
16 mars 2004
16 mars 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87424
17 juin 2004
17 juin 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88718
7 septembre 2006
7 septembre 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db4
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Grande Instance de MOULINS, décision attaquée en date du 08 Décembre 2005, enregistrée sous le n 05/389 ENTRE :MUTUELLE DE L'ALLIER ET DES REGIONS FRANCAISES MARF ... représentée pa la SCP Jean-Paul LECOCQ
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89213
1 mars 2007
1 mars 2007
Jean Michel X... ... 63190 SEYCHALLES représenté par la SCP Jean-Paul LECOCQ-Alexis LECOCQ, avoués à la Cour assisté de Me Serge GOYON, avocat au barreau de MOULINS INTIME M.
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c1ed
30 mai 1991
30 mai 1991
rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle Charles et Arnaud de CHAISEMARTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellePage 55 sur 375