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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68e40771681ed727f2a42442
4 octobre 2025
4 octobre 2025
Portalis DB2H-W-B7J-3KFB; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES PREFECTURE DE L’ALLIER préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy
Source officielleProcédure orale
68682c694965b5d9df31e5a5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
au barreau de PARIS, substitué par Me CAYET, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Monsieur [N] [R] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy
Source officielleProcédure orale
68682c694965b5d9df31e5be
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HERBIN, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [I] [X] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy
Source officielleProcédure orale
68682c694965b5d9df31e5c2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Alexiane POTEL, avocat au barreau de CAMBRAI Madame [L] [T] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Alexiane POTEL, avocat au barreau de CAMBRAI COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy
Source officielleProcédure orale
68682c6a4965b5d9df31e5c6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Me Patrick HOUSSIERE, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE DÉFENDEUR : Monsieur [F] [X] [Adresse 4] [Adresse 10] [Localité 6] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
67f567e1bbf04ef7857ba947
8 avril 2025
8 avril 2025
DB2H-W-B7J-2TLA; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES PREFECTURE DE LA CÔTE D’OR préalablement avisée, représentée par Maître Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
67f567e2bbf04ef7857ba94f
8 avril 2025
8 avril 2025
DB2H-W-B7J-2TK6; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme la PREFETE DU RHONE préalablement avisée, représentée par Maître Geoffroy
Source officielleRéférés
67ed9277da9e15c5131ff69d
2 avril 2025
2 avril 2025
des copropriétaires du [Adresse 3], représenté par son syndic la société Conseil Copro [Adresse 1] [Localité 14] Non-comparant Société Cap Enfants [Adresse 13], [Localité 17] Représentée par Me Geoffroy
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02907_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
réside au Portugal où il a loué une maison à compter du 15 février 2016, il est constant qu'il a indiqué, dans ses déclarations d'impôt sur le revenu des années 2013 à 2017, résider au 8 rue Saint-Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b6
11 décembre 2007
11 décembre 2007
-Geoffroy, ès qualités de la société Central Automobile de Lorraine, qui succombent en leur appel, seront déboutés de leurs demandes, notamment de la demande au titre de l'article 700 du nouveau code de
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01545_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007791697
17 mars 1993
17 mars 1993
Geoffroy à Saint-Denis de la Réunion, a été "affecté auprès de la REGION DE LA REUNION pour être détaché à compter du 1er septembre 1986" ; que, par un arrêté en date du 27 novembre 1986 du président du
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
6a0b0f3fcdc6046d47137205
12 mai 2026
12 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
6a0b0f7fcdc6046d47137710
12 mai 2026
12 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69f31322cdc6046d47104f52
28 avril 2026
28 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier
Source officiellechambre 1-11
69d0570bcdc6046d470ae959
7 avril 2025
7 avril 2025
Frédéric Geoffroy, Président et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb2b1fcdc6046d475b3638
21 avril 2026
21 avril 2026
REPRESENTANT(S) : EN PERSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Benoît SALEMBIER JUGE(S) : William HAINAUX Philippe FOURNIER ASSISTES LORS DES DEBATS PAR : Maître Geoffroy
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2b7bcdc6046d475b3ddf
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2bc7cdc6046d475b4448
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2bfbcdc6046d475b48df
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officiellePage 55 sur 228
Gouverneur, Geoffrey Pierre
16/07/2026
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GEOFFREY PEINTURE
16/07/2026
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VISIONETTI, Geoffrey, André, René
16/07/2026
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GAURIER, Geoffrey, Joseph, Paul
16/07/2026
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DOCTEUR GEOFFREY BUIA
14/07/2026
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