liste 1 ou de la liste 2 Nombre de points (6) Guidon 0 1 2 Panier 0 1 2 Hauteur de coupe 0 1 2 Capot 0 1 2 Moteur 0 1 2 Batterie 0 1 2 Lames 0 1 2 Porte-lames 0 1 2 Interrupteur marche/arrêt 0 1 2 Roues 0 1 2 (5) Ou bien liaison fournie

Article Annexe 6

—

mentionnant une date : le format date correspond au format jj/mm/aaaa (exemple : 06/04/2014 pour le 6 avril 2014) ; - pour l'adresse des travaux : une seule adresse par opération ; - pour la référence EMMY de la demande : la référence utilisée est celle fournie

Article ANNEXE

—

Au cas où ces dernières pièces ne seraient pas fournies dans le délai fixé, le contrat sera considéré comme n'ayant jamais existé. Vous pourrez alors récupérer les fonds versés sans retenue ni pénalité.

Article Annexe V

—

Dans le cas de l’utilisation sur un bateau, une autorisation du commandant doit être fournie à l’appui de la demande.

Article Annexe 180-A.3

—

Marchandises dangereuses Vérifier si toute cargaison de marchandises dangereuses ou polluantes est transportée conformément aux réglementations pertinentes et, notamment, si une déclaration concernant les marchandises dangereuses et polluantes est fournie

Article 223 a-III/18

—

Chaque fois que de nouveaux passagers embarquent, des informations sur la sécurité des passagers doivent être fournies immédiatement avant l'appareillage ou juste après l'appareillage.

Article Annexe III

—

Caractérisation des déchets ou effluents La caractérisation des déchets ou effluents à épandre fournie dans l'étude préalable doit être vérifiée par analyse avant le premier épandage. 3.5.

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

L'autorité compétente veille à disposer d'une expertise suffisante pour examiner l'étude d'impact ou recourt si besoin à une telle expertise ; d) Si nécessaire, l'autorité compétente demande au maître d'ouvrage des informations supplémentaires à celles fournies

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

liés à l'existence notamment d'une route, d'un puits ou d'une étendue d'eau à proximité du lieu d'accueil et les mesures prises pour le sécuriser ; 2° L'existence d'un dispositif de sécurité normalisé, obligatoire et attesté par une note technique fournie

Article Annexe

—

L'adaptation de l'application nécessite d'effectuer des modifications sur le code existant en utilisant les instructions et les bibliothèques de fonctions et de classes fournies par le logiciel de développement.

Article ANNEXE 1

—

Définition de la famille d'accueil La famille d'accueil, dans son ensemble, s'engage bénévolement à socialiser, selon des données fournies par le centre d'éducation de chiens-guides d'aveugles, un chiot qui lui est confié.

Article Annexe

—

Il sera capable de mettre en oeuvre un composant ou un instrument dont la notice technique est fournie.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Sur la base des indications mentionnées aux alinéas 3.1 et 3.2 et fournies par écrit ou par tout autre procédé en permettant la mémorisation, il est établi un document de transport qui matérialise l'accord des parties.

LEGIARTI000026927555

—

Les cartes CPS sont fournies à titre gratuit par l'ASIP santé en tant que de besoin. Les frais de déplacement à des réunions nationales ne sont pas pris en charge par la DGOS.

Article Annexe II

—

précisant les points critiques du matériel et d'un plan de contrôle technique : - la vérification du respect des dispositions techniques d'installation et de montage et des dispositions d'information du consommateur prévues dans la documentation technique fournie

Article 221-III/20

—

Des consignes pour l'entretien des engins de sauvetage à bord, conformes aux prescriptions de l'article 221-III/36 doivent être fournies et l'entretien doit être effectué suivant ces consignes. 3.3.

Article Annexe V

—

Des documentations diverses concernant l'objet de l'étude et le matériel scientifique doivent être fournies en volume raisonnable.

LEGIARTI000028309235

—

Ainsi, une telle centrale est tributaire des informations fournies par son GRT et aussi de son fournisseur de gaz, en cas notamment de problème sur le réseau ou de réquisition du gaz destiné à la centrale pour l'acheminement de son gaz ou l'émission de

Article Annexe 2

—

Des informations complètes relatives à l'installation, à l'exploitation et aux spécifications de maintenance de l'installation doivent également être fournies.

Article Annexe IV

—

l'exactitude des connaissances acquises dans les domaines des savoirs technologiques - la pertinence des réponses - la qualité de la réflexion et de l'argumentation - l'aptitude à tirer parti d'une situation professionnelle et d'une documentation fournie

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