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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1230694-1280974
13 janvier 2005
13 janvier 2005
Il s’agit de son épouse Mecbure Demir et leurs enfants Ceyhan, Hamdiye, Şükrü, Feryat, Songül, Semra, Sabire, Narine, Dilber, Nezir et Suzan Demir, ainsi que de sa compagne Tenzile Aslan et leurs enfants
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42e79066fd7c90fc26a9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Pour les besoins de son activité d'usinage, la société [11] utilise depuis plus de 30 ans de l'huile de coupe qui est systématiquement diluée dans de l'eau dans des proportions 95 % eau / 5 % huile de
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f6c4f4ed0253d969201d4a
4 septembre 2023
4 septembre 2023
) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Brigitte De Moussac, avocat général 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Alexis N'Diaye
Source officielleJCP
69dd444fcdc6046d471fdcbc
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VESOUL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 25/00058 - N° Portalis DB2K-W-B7J-DIVY Minute n° 11/2026 Copie certifiée conforme délivrée
Source officielleTrib. de Commerce
69c9fa39cdc6046d4778af9f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Cette assiette fixe garantit que la procédure ne sera jamais plus diluée que moi-même ; les investisseurs entrants n'ont donc à supporter aucun nantissement ni sûreté sur leurs propres titres.
Source officielleRendu de décisions
69cbcfc9cdc6046d479ecd7a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
* De plus Monsieur, [F], [V] a tenté un subterfuge pour diluer sa responsabilité dans le cadre de l'enquête pénale et de la liquidation judiciaire inéluctable en faisant désigner par délibération du
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671b35a02edfb0b58c05ef5f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
interprète en wolof) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexis N'Diaye
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6799c75ad0369362bfa179de
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[W] [A] est né le 31 décembre 1991 à Ambidedi RD de Bokoro N'Diaye, domicilié à Ambidedi RD, cultivateur, et de [I] [V], domiciliée à Ambidedi RD ménagère, l'acte ayant été transcrit le 18 août 2022 suivant
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9506a40f8b0008cb7687
4 avril 2024
4 avril 2024
Paris sous le n°830 821 583 représentée par Me Caroline BAZA de la SELEURL ALTEI CONSEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1505 INTIMES LA DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DILE
Source officielle5ème Chambre
DTA_2502202_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
confirmer son récit et d’établir le risque qu’il encourt de subir personnellement des traitements inhumains ou dégradants en cas de retour dans son pays d’origine, en particulier son lien familial avec Yaya Dillo
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10158
7 février 2018
7 février 2018
déminéralisée ; que l'examen du tambour a révélé des défauts de type rayures résultant d'un frottement métallique sur le chrome de la surface du tambour comme l'a confirmé le test effectué avec une solution diluée
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02493_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
A, représenté par Me N'Diaye, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 30 juin 2020 ; 2°) d'annuler la décision du 18 décembre 2018, ainsi que la décision
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02499_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 27 août 2020 et 1er septembre 2021, Mme B, représentée par Me N'Diaye, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018935366
4 juin 2008
4 juin 2008
le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 février et 9 mai 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SPARFLEX, dont le siège est ZA de Dizy
Source officielle1ère Chambre
616323183dbed56e5e2c2f7e
18 octobre 2011
18 octobre 2011
malgré la lourdeur des investissements, la société génère une productivité correspondant à un risque moyen ; Que ce risque qui est lié à la vacance de locaux ou au non recouvrement de loyers est dilué
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c2
11 juin 2008
11 juin 2008
Prud'hommes de REIMS, section encadrement Monsieur René X... ... 51100 REIMS Représenté par la SCP BRUN, avocats au barreau de REIMS, INTIMÉE : SA EPERDIS Route de Cumières 51530 DIZY
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00467
3 mai 2012
3 mai 2012
cour d'appel de Bourges sur l'existence de solutions alternatives à la restructuration du capital de la société First Racing, par sa réduction, puis son augmentation, soit un coup d'accordéon pour diluer
Source officielle4ème Chambre
DTA_2010019_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
activités dans le secteur des articles de fête qu'ils estiment prometteur et complémentaire de son activité, il résulte de cette même étude que les emprises de marché de chaque opérateur sont faibles et diluées
Source officielle1ère chambre
DTA_2002686_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 24 mars, 28 mai et 29 septembre 2020, la société Asmita Beauté Indienne, représentée par Me N'Diaye, demande
Source officielle6ème chambre
DTA_1907777_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
direction opérationnelle des services techniques et logistiques de la préfecture de police (DOSTL), devenue depuis le 1er octobre 2020, la direction de l'innovation, de la logistique et des technologies (DILT
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