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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372103cd580146773f046f
25 mai 1989
25 mai 1989
(Seine-Saint-Denis), Centre Pleyel Patis, prise en personne de son président-directeur général domicilié audit siège, défenderesse à la cassation.
Source officiellesoc
61372137cd580146773f1f32
16 mai 1990
16 mai 1990
Denis Y..., 2°/ M.
Source officiellesoc
6137213ecd580146773f22b1
14 novembre 1990
14 novembre 1990
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Plasticforming, dont le siège est aux Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis
Source officiellesoc
613720becd580146773ee04b
19 juillet 1988
19 juillet 1988
DEPARTEMENTALE D'AMIS et PARENTS d'ENFANTS INADAPTES (ADAPEI), dont le siège se trouve au n° ..., Le Tampon (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1985 par la cour d'appel de Saint-Denis
Source officiellesoc
613721d0cd580146773f7a6b
9 mars 1993
9 mars 1993
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Disal "intermarché", dont le siège social est à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis
Source officiellesoc
613721accd580146773f5ec8
8 avril 1992
8 avril 1992
(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu 28 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (22e chambre A), au profit de M.
Source officiellesoc
61372668cd58014677425503
24 mars 1993
24 mars 1993
formé par la société anonyme Sicap, dont le siège social se trouve à la Zone Industrielle n8 02, ... à Le Port (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2308450_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Me Trugnan-Battikh, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler un arrêté du 11 juillet 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielle3ème chambre
69e8ad95cdc6046d471fc60e
4 mars 2026
4 mars 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE RG n° 2024F00323 Affaire : SAS Fromagerie de la lemance c/ SA MMA IARD ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Laurent PITET, juge présidant l'audience
Source officielleChambre sociale
645c89629925b3d0f8f8f6a1
25 avril 2023
25 avril 2023
. : ARRÊT N° LC/CG ORIGINE :JUGEMENT du Pole social du TJ de SAINT DENIS en date du 11 Mai 2022, rg n° 22/00019 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a036
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Saisi, suivant assignation en date du 9 JANVIER 2003, par Laurent K...
Source officiellecr
6137260acd580146774227c5
12 janvier 2000
12 janvier 2000
B..., lui demandant d'être compréhensif, notamment au regard de ses absences ; qu'il convient, en outre, de rappeler que le 30 mars 1995, Laurence B... sortait de l'hôpital où elle avait été admise à
Source officielle1ère Chambre
65b28f0afd6229a4e584cfc5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [O] [H] [G] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 9] Rep/assistant : Maître Laurent PAYEN de la SELARL PAYEN, avocats au barreau
Source officielleciv3
6137236bcd58014677409806
8 mars 2000
8 mars 2000
Jean Pierre Laurent Y..., demeurant ..., 3 / M. Michel Y..., demeurant ..., 4 / M. André Y..., demeurant ..., 5 / Mme Marie-Thérèse Y..., épouse K..., demeurant "Le Sirius", ..., 6 / M.
Source officielleciv1
60794d529ba5988459c487b0
22 mars 2005
22 mars 2005
Z... a été condamné à payer à titre de contribution à l'entretien et à éducation de leur fils majeur Laurent, sera versée directement à ce dernier, alors qu'en application de l'article 373-2-2 du Code
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503023_20250814
14 août 2025
14 août 2025
, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures, sur le fondement de l'article L.521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au maire de la commune de Saint-Laurent
Source officielleChambre 3-4
66878c9705d6f7f678d48e50
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[HS] [J] Représentant : Me Stéphane CALLUT de l'AARPI CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [OK] [V] Représentant : Me Stéphane CALLUT de l'AARPI CABINET DENIS REBUFAT
Source officiellesoc
61372151cd580146773f2c74
17 octobre 1990
17 octobre 1990
(Seine-Saint-Denis), 2°/ Mme Françoise A..., née B..., demeurant ... (Eure), 3°/ Mme Yvette Z..., née B..., demeurant ...
Source officielleTrib. de Commerce
69c9fefdcdc6046d477902d8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F2469 Procédure 2025RJ0930 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société SUNIX [Adresse 1] Date d'ouverture : 05 juin 2025 Juge-Commissaire : Monsieur CAIMANT Laurent
Source officielleChambre 6/Section 3
67eeccc6b848dd6814c5cce1
2 avril 2025
2 avril 2025
SARMATES Représentant : Maître Karima TAOUIL de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 S.A.S.
Source officiellePage 55 sur 512
LE POULARD, Laurent, Denis
27/08/2026
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FONTENEAU, Nicolas, Christian, Denis, Laurent
25/08/2026
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PELTE, Romain, Laurent, Denis
04/08/2026
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LAMAIX, Laurent, Marcel, Denis, LAMAIX
28/07/2026
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DENIS, Laurent
21/07/2026
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