faits qu'il dénonce ; "1 ) alors que, d'une part, l'élément matériel du viol n'est réalisé que si l'auteur réalise l'acte de pénétration sexuelle sur la personne de la victime ; que les fellations décrites

C. est décrit par le psychiatre qui l'a examiné comme un jeune adulte ayant une apparence d'enfant, extrêmement immature; qu'au vu de l'ensemble des éléments du dossier d'information, il existe contre

législateur a voulu protéger dans son intimité, c'est-à-dire sa sphère sexuelle ; que la cour ne pouvait sans contradiction au moins implicite de motifs retenir la réalité matérielle des faits tels que décrits

l'agression " qu'elle décrira devant le juge d'instruction (D 26) comme l'événement paroxystique qui l'amènera à consulter et à demander un changement de service ; compte tenu du contexte particulier décrit

Laëtitia C..., Martin D..., de ce qu'elle disait avoir subi de Thierry X..., permettent de retenir l'existence d'une pénétration digitale ; que Thierry X... n'a jamais contesté la matérialité des gestes décrits

individuelle visé par l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation doit comporter notamment le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits

des éléments de l'information qu'au moment où Jean-Jacques Y... a offert la conclusion de contrats de concession, il ne disposait pas de la possibilité de contracter soit sous les formules de crédit décrites

ressort que la jeune fille présente "à l'évidence un état de virginité anatomique" (D 33); toutefois que, si les faits de pénétration sexuelle ne peuvent être retenus, les agissements de Y..., tels que décrits

sur des simples allégations, non étayées par un moyen sérieux pouvant permettre de justifier l'organisation d'une telle mesure ; qu'en l'espèce, au contraire, la condition physique de la salariée décrite

violation d'une clause de non-concurrence d'en rapporter la preuve ; qu'en déduisant, du seul fait qu'un catalogue Riloga-Rollo porte le sigle de la SARL Riloga, que les marchandises qui y sont décrites

X... fait grief à l'arrêt de le condamner, sous astreinte, à exécuter les travaux décrits par l'expert pour l'évacuation des eaux vannes, usées et pluviales du lotissement, alors, selon le moyen, "1 )

du Code civil ; 2 / que l'assignation du 10 mai 1982 visait un dommage survenu sur la toiture du bâtiment A, "provoquant des infiltrations des parties communes", et ayant entraîné des désordres non décrits

fait grief à l'arrêt de décider que le volume litigieux est une partie privative incluse dans l'un des lots appartenant aux époux Z..., alors, selon le moyen, "1°) que l'état descriptif de division décrit

la nature des produits était précisée et consistait en « panneaux photovoltaïques », de même qu'étaient renseignés sa puissance, son mode d'intégration, ses accessoires, et les prestations annexes décrites

arrêts de travail prescrits jusqu'au 14 janvier 2017 étaient opposables à l'employeur, la cour d'appel a retenu qu'une durée de prise en charge de 50 jours était « raisonnable au regard de la lésion décrite

en date du 23 décembre 2009 ‘'je peux confirmer qu'il y a très certainement corrélation entre l'existence de facteurs stressants externes et les épisodes d'augmentation tensionnelle comme ceci est décrit

« 1°/ qu'en refusant de reconnaître la qualification d'accident du travail, motifs pris de ce que des témoignages permettaient de douter des circonstances exactes dans laquelle la victime avait décrit

des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 2°/ que la gravité des faits qui doit entrer dans l'appréciation de la proportionnalité doit être examinée à la lumière des faits réellement décrits