CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 141 résultats pour « D'Halluin »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

661d6aeb082b40ce99b611da

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [Z] [T] née le 22 Janvier 1989 [Adresse 1] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [4] Absente représentée par Me Rachid HASSAINE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67002c28c34eb4cc85776651

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

L’avis motivé du 27 septembre indiquait qu’il restait dans le déni partiel de ses troubles avec des hallucinations acoustico-verbales intrapsychiques et un syndrome d’influence.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67002c6ac34eb4cc85776ab0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il était méfiant avec des idées de persécution délirantes et des hallucinations.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668c2897894f7f4d2e08d42b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Le patient rapporte des hallucinations acoustico-verbales (voix divines qui le corrigent). Il rationalise ses troubles qui ne sont pas critiquables pour le moment. S’oppose passivement aux soins.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66964158f5112d8edd058283

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Est évoquée la présence d’hallucinations auditives, ainsi qu’une incurie et une importante perte de poids due à un refus alimentaire.

Source officielle
TJ

JLD

66964180f5112d8edd0588d5

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Dans son certificat médical des 72 heures, le Docteur [I] [Y] note que Monsieur [U] [H] présente des troubles délirants avec syndrome délirant persécutoire, hallucinations acoustico-verbales, trouble du

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

669968e807d408f8d4c23e1a

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il est relevé un discours verbalisant une activité délirante à thème de persécution, le champ perceptif est perturbé par des hallucinations visuelles et cinesthésiques, éléments induisant un contact difficile

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668d7a1353e3bdd0778472cb

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

des faits d’agression sexuelle (au préjudice d’une inconnue sur un quai de métro) alors qu’il était incurique, anxieux, sans expression spontanée, et mentionnait ce qui pouvait correspondre à des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668d7a1853e3bdd077847368

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

de suivi et de traitement, alors qu’elle présentait un “discours pauvre, circonlocutoire et réticent, une hypophonie et une bradyphémie, des idées délirantes de persécution et de références, des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

66902e69766d1156dbbf7df8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

psychiatriques chroniques suivi au secteur de manière interruptible du fait de son adhésion aux soins fragiles ; qu’il a été réintégré suite à recrudescence de ses idées délirantes sous-tendue par des hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6690c75a0d808eb34e455686

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

En particulier, le certificat médical de maintien établit le 10 juillet 2024 à 10h31 par le docteur [M], mentionne que le patient demeure agité , sthénique, menaçant, opposant, envahi avec des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866f1e4d33109fd079b7894

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

] a été hospitalisé sans son consentement au vu du certificat médical établi par le Docteur [V] [C] en date du 24 juin 2025 faisant état de “ persecution +++, dangerosité pour elle et autrui ++, hallucination

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68683d874965b5d9df3268d9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

qui n’a aucune conscience de ses troubles, présente toujours un état psychotique non suffisamment stabilisé avec persistance d’un syndrome de dissociation psychique avec délire de persécution et hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

686ebb7772b5e5e648cb4a58

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

d'un péril imminent, suivant décision du directeur de l’établissement du 25 juin 2025 suite à des troubles délirants chroniques (délire de persécution centré sur une voisine) avec de probables hallucinations

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

67f82e09cf40727a00445dc8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il est produit en outre l’avis motivé d’un psychiatre de l’établissement qui est en faveur d’une poursuite des soins à temps complet, aux motifs notamment que la patient souffre toujours d’hallucinations

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

67f82e09cf40727a00445dd5

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[F] [O] a été motivée initialement par des hallucinations avec idées suicidaires, dans un contexte de rupture de soins.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677da4f8b032d83cfd3ed517

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

établi par le Docteur [P] [H] en date du 29 décembre 2024 faisant état de “ Rechute psychotique suite à un arrêt thérapeutique de plusieurs mois fait de: activité délirante, persécution avec des hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628e9b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle présente des phénomènes d'automatisme mental et d'hallucinations accoustico-verbales. Il est fait état d'un voyage pathologique depuis l'Allemagne, Madame [P] étant seule à [Localité 4].

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46215882b39b2e708d55

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A ce jour, elle présente des hallucinations auditives et visuelles et des tenait encore des propos incohérents, sachant que la patiente est totalement anosognosique avec une adhésion partielle aux soins

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659d979faa704a07f490303d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A son arrivée sur l’unité : calme et de bon contact, discours cohérent, pas de délire verbalisé, pas d’hallucinations, l’humeur semble neutre, ébauche de critique des troubles du comportement, pas d’opposition

Source officielle

Page 55 sur 158

← PrécédentSuivant →