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42 337 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab494cdc6046d4779390a

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

22 mai 2026 concernant : [A] [J] [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 937 920 817 Activité : - Restauration rapide, restauration traditionnelle, la préparation de plats cuisinés

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300209

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

confié le 24 juillet 2016 à l'agence immobilière Foncia transaction Languedoc Vaucluse, lequel désigne le bien vendu comme composé d'un appartement de type 1 de 30 m² comprenant : entrée rangements cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300640

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

, ensuite celle de la société Avipur dont les travaux de traitement effectués dans ladite cuisine, sur les instructions de la société BD Diag, étaient censés avoir remédié au problème.

Source officielle
CC

cr

6137257bcd5801467741e1d7

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

motifs, retenir cet élément à l'encontre du demandeur" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que des vendeurs de la société CMB ont proposé l'achat de meubles de cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00386

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

J... a été engagé à compter du 1er septembre 2008, par la société Compass Group France, en qualité de chef de cuisine affecté dans un centre de médecine physique et de réadaptation. 4.

Source officielle
CC

comm

61372304cd58014677404677

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

X..., demeurant ..., agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Normandie express cuisine, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Caen

Source officielle
CC

civ3

61372322cd58014677405df3

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Y... l'a assignée pour faire juger que les lots 71, 75 et 76, transformés en cuisine-laboratoire et réserve, constituaient des locaux accessoires indispensables à son exploitation ; que la SCI a appelé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300675

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le 20 janvier 2012, les consorts [V] ont, après expertise, assigné la société Sami et la locataire en suppression d'un conduit d'extraction des fumées qui sort de la cuisine du restaurant installée dans

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00659_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

B... a été scolarisé, d’abord en classe de seconde générale et technologique, puis en classe de première sciences et techniques hôtellerie-restauration et, enfin, en CAP cuisine.

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc28f5b3454b98788ca365

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

justifiée au vu du PV de constat, que la facture MENU PRO relative au remplacement d'un meuble de rangement avec étagères et pose de tableaux et réglage de fenêtre n'est pas justifiée alors que seule une roulette

Source officielle
CA

1ère Chambre

628732eac1d4e9057d612c74

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a8d405e12c85000874af4e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il produit un CD-Rom et des photographies montrant un mobilier de cuisine sur roulettes et du mobilier de salle fixé au sol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a444

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

rapport fait conformément aux dispositions de l'article 785 du nouveau code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68032e3f1fa67923f7882a75

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

EXPOSE DU LITIGE La société Rokett est spécialisée dans le recrutement de personnel.

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007779445

Admin. suprême

9 mai 1990

9 mai 1990

28-04-02-02-03 ELECTIONS - ELECTIONS MUNICIPALES - ELIGIBILITE - INELIGIBILITES - INSCRIPTION AU ROLE DES CONTRIBUTIONS DIRECTES DE LA COMMUNE | 28-04-05-03 ELECTIONS - ELECTIONS MUNICIPALES - OPERATIONS

Résumé IA — à vérifier
CA

4e chambre civile

6960f6f1cdc6046d47bde145

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'EARL Le Rouet a relevé appel de ce jugement le 26 novembre 2024. 7.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b13acdc6046d47a54755

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

BOUTIQUE IMMOBILIER SAS LA PROCEDURE DE SAUVEGARDE DE LA SOCIETE JUGEMENT CONVERTISSANT EN LIQUIDATION JUDICIAIRE GREFFE N° 2025J01323 ROLE N° 2026L01586 - 2025L05344 DU MARDI 14 AVRIL 2026 TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69fc4b34cdc6046d47e63685

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES AUDIENCE DU 7 MAI 2026 ROLE : 2026L00249 ENTRE : La SELARL [G] représentée par maître [W] [G] ès-qualités de liquidateur

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TCOM

REFERES

6a048fa7cdc6046d4799a19a

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES ORDONNANCE DE REFERE DU LUNDI 11 MAI 2026 ROLE : 2026R00014 Par-devant nous, Verlaine RENOU, Présidente du Tribunal de Commerce

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

6a0bda5ecdc6046d4724fa3e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur [W] [O] Monsieur [S] [T] GREFFIER présent lors des débats Monsieur Jérôme MOUSSAY, commis greffier Objet : REMISE AU ROLE

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