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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300236_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
règlement du plan local d'urbanisme : " Pour les constructions principales, les volumes complexes, la juxtaposition de petits volumes sans ordre, les plans de base carrée conduisant à des volumes cubiques
Source officielle2 e chambre civile
643a428ed83dbd04f5fb29f0
13 avril 2023
13 avril 2023
DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anne-Line CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b7
12 décembre 2007
12 décembre 2007
son représentant légal 3 rue de Grenoble 57150 CREUTZWALD Représentée par Me CLANCHET (Avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01982
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Z...n'est pas le même que celui de la lettre d'embauche et qu'au reste sa date lui paraît curieuse, à dix jours du contrat et en pleine période d'observation du redressement judiciaire ; qu'elle demande
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60361cb03cf5428079e9681f
16 décembre 2015
16 décembre 2015
que la société SDD aurait accepté de faire gracieusement une partie des travaux réalisés ; que l'intention libérale doit être établie par celui qui s'en prévaut ; Considérant que c'est de façon curieuse
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616263c510de15342de14836
21 novembre 2013
21 novembre 2013
directeurs de filiales, dont un qui l'a vu seulement trois heures, que M [X] ne prenait pas de note ou "ne prenait que peu de notes pour quelqu'un qui découvrait notre métier" et qu'il paraissait peu curieux
Source officielle1re Chambre C
6162c83eb820aa60963d855c
5 juillet 2012
5 juillet 2012
Le premier juge a justement relevé qu'il est curieux de demander en 2010 des contrats d'assurance antérieurs de sept années en l'absence de tout sinistre déclaré affectant les locaux étant observé que
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e75
22 juin 2000
22 juin 2000
transposable à l'hypothèse dans laquelle un lien de filiation paternelle n'est pas établi ou ne peut juridiquement être établi, et énonce que l'interprétation restrictive retenue par le tribunal a pour effet curieux
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6a
30 mai 2001
30 mai 2001
ANTIQUITÉS, à Dominique D..., représentant du département des oeuvres impressionnistes et post-impressionnistes de CHRISTIE'S FRANCE , que "de façon encore plus curieuse" Dominique D... l'a déposé pour
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6b
30 mai 2001
30 mai 2001
ANTIQUITÉS, à Dominique D..., représentant du département des oeuvres impressionnistes et post-impressionnistes de CHRISTIE'S FRANCE , que "de façon encore plus curieuse" Dominique D... l'a déposé pour
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85deb
29 novembre 2001
29 novembre 2001
l'autorisation et au su de la personne concernée, en revanche, le fait d'enregistrer les propos de cette personne à son insu, même dans le cadre d'un interview, procède d'une particulière déloyauté et révèle un curieux
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86645
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Insistant sur la curieuse chronologie des dates entre la décision de clôture du compte SELEXIO au nom de madame X... ouvert à la Poste et comportant 110 979,75 F déduction faite de 32 404,94 F revenant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300392
25 mars 2014
25 mars 2014
ayant condamné la société La Réserve d'Anthéor à réaliser des travaux, celle-ci n'a rien entrepris et cherche un prétexte pour mettre fin au bail ; que le premier juge a justement relevé qu'il est curieux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00699
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 1er mars 2013), que, le 17 décembre 2002, les sociétés GL Gestion et investissements, Le Colibri voyageur, Le Colibri curieux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200827
24 mai 2012
24 mai 2012
de déblais étant, eux, complémentairement garantis à concurrence des frais réels, sans pouvoir se confondre avec la garantie de base, laquelle n'avait été modifiée que par un avenant, au demeurant curieux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101193
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Combe, expert désigné par ordonnance du juge de la mise en état en date du 14 décembre 2006, concluait qu'il aboutissait au constat d'une situation curieuse ainsi décrite : " Cette exploitation est à la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300429
9 avril 2013
9 avril 2013
si des articles de bimbeloterie sont susceptibles d'être offerts par la vente dans un bazar, l'activité de bazar ne se limite pas à la vente de tels articles définis comme étant de « petits objets curieux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201638
23 octobre 2014
23 octobre 2014
toujours payé spontanément les honoraires réclamés et n'a jamais émis la moindre contestation ; que sa réclamation des années après les interventions de Maître Philippe Y... apparaît ainsi pour le moins curieuse
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c1
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Le rapport du psychologue-expert qui a entendu l'enfant le 23 avril 2010 sur réquisition du Parquet, décrit une enfant curieuse, sociable, s'exprimant avec aisance et clarté, répondant facilement aux questions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10857
19 octobre 2022
19 octobre 2022
entendu les témoins, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si l'employeur, qui, bien qu'ayant eu connaissance des faits par un courrier anonyme reçu au mois de juin 2017, avait de manière curieuse
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