février 2018), que la société Bouygues immobilier a fait construire un ensemble de bâtiments devant former un centre commercial ; que la société Outsign architecture était chargée d'une mission de coordination

[W] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE La RégieAutonome des Transports Parisiens (RATP) prise en qualité d'organisme spécial de sécurité sociale dénommée Caisse de Coordination aux Assurances sociales

-R... a été engagée le 7 novembre 2011 par l'association Aroéven Lorraine (l'association), en qualité de coordinatrice du secteur accueil collectif de mineurs ; qu'ayant été placée en arrêt de travail

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Heper coordination ingenierie,

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 24 juin 2002), que se prévalant des propos racistes qui auraient été diffusés par la société Canal 10 (la société), les associations Les Amis d'Haïti, la Coordination

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 juin 2021), Mme [N] a été engagée en qualité de coordinatrice de projet, à compter du 13 octobre 2009, par l'association Les Nouvelles Subsistances.

[N] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans les spécialités « ordonnancement, pilotage, coordination » (C-02-07) et « étanchéité collée ou coulée

JUGER DES QUESTIONS SEMBLABLES ; QU'IL Y A LIEU DE LES JOINDRE POUR Y STATUER PAR UNE SEULE DECISION ; CONSIDERANT QU'EN VERTU DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 6 MAI 1976, LA REGION D'ILE-DE-FRANCE COORDONNE

soutient que, contrairement à ce qu'a jugé le tribunal administratif d'Orléans, les retards dans l'exécution des travaux étaient imputables au choix du département de ne pas recourir à un pilote coordonnateur

qu'elle participe de façon décisive à leur cycle de production, procède à un contrôle permanent de la qualité de production en conformité avec le cahier des charges qu'elle a élaboré, organise et coordonne

les articles R. 11-4 à R. 11-14 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ; Considérant, en quatrième lieu, qu'en vertu de l'article 109-1 du code minier, un schéma d'exploitation coordonnée

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Gastronome Condom par les sociétés Euralis Coop, SCAVivadour, Terrena et Maïsadour

est recevable ; - la décision attaquée a été prise par une autorité incompétente ; - elle est entachée d'un vice de procédure dès lors que le préfet n'établit pas avoir saisi la commission de coordination

qu'arrivé à 3h45 au chevet de Claudia A..., le médecin gynécologue a assisté à la dernière phase de l'accouchement qui a eu lieu à 4 heures; que le nouveau-né, qui présentait un double circulaire du cordon

connaître sa nouvelle adresse, précision étant faite que le jugement avait été au préalable notifié à son propre avocat par acte du palais en date du 17 mars 2003 et que Mme Y... n'avait pas donné les coordonnées

retient que les énonciations du procès-verbal relatives à la mise en place de l'appareil par l'opérateur et à sa dernière vérification établissent son bon fonctionnement ; que le juge ajoute que les coordonnées

n'appartient pas au juge judiciaire, même au nom du droit des riverains, de s'immiscer dans une réglementation qui relève du préfet et dont la mise en place est nécessaire et doit s'envisager de façon coordonnée

trois cent quinze emplois et a ordonné à l'établissement Kem One de Lavéra de remettre aux organisations syndicales tous documents nécessaires au contrôle de l'effectif, et notamment les noms et coordonnées