Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Commission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-222987a9b3ae319914b72a41a883790f483c25e3
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-985247d4748909c17d21d43099502c84f333123d
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-f7294d7e1ed0fed2807156ce488d237db076bc03
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-3f94795ad621d225b72b3401e42a26ae5b35f065
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0f5451c0457c8fceb78a019fe4cb387bc41bcbf4
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-615c891c511d0ead96356233be5af2318931b342
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix
Source officielleChambre Sociale
633fc391e633183e2ee17c85
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le jugement de première instance n'est pas plus critiquable lorsque dans sa motivation, il vise à plusieurs reprises de manière erronée, la société Coop aux lieu et place de la société Normande de distribution
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10740
30 septembre 2020
30 septembre 2020
X..., Y..., ALIOUEST, CECAB, COOP DE BROONS, SICA COOP DE BROONS, [...], VOLAILLES DE L'ODET, SA P., AGRO BIO EUROPE, CORAL SUD, GAD, S..., W..., C..., CGC, Z..., UFM, VAL D'AUCY )désormais dénommée CMP
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0111DEC002162493
11 janvier 1994
11 janvier 1994
xa0; Decides as follows: THE FACTS The applicant is an Irish citizen born in 1957 and is currently serving a sentence of imprisonment at Cork
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90859
25 juin 2013
25 juin 2013
Y...soutient que devaient lui être attribuées des commissions inhérentes aux ventes réalisées en 2010 auprès du client Gelagri ; Il soutient encore avoir initié ou suivi les dossiers Capitaine Cook, Eurotab
Source officielleTJ - de 10 000 euros
68e88b543ea43407b9fbabb0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 605 520 071 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par la SELARL COOK
Source officielle2ème Chambre
66ff859ba4ff9ec259c095a3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[K] [Z] [L] né le 04 Décembre 1965 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL COOK - QUENARD, avocat
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0423DEC005018899
23 avril 2002
23 avril 2002
The ward was infested by rats, lice, cock-roaches, fleas and bed-bugs. 3.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1017DEC000874009
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Ogol Societa Agricola Lana (BZ) 28 200 900 2 500 8785/09 10/02/2009 CANTINI VINI MERANO Società Agricola Cooperativa Dénomination actuelle: Cooperativa Produttori Merano Burggraefler -Coop
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ca
26 février 2015
26 février 2015
Anne CURAT de la SCP CURAT JARRICOT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Michel GILS, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES SA Coop
Source officielleChambre civile
668e255dfcf93851fdd646f5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ARRET N° N° RG 24/00129 N°Portalis DBWA-V-B7I-COIK Mme [I] [T] [J] [H] [O] épouse [S] Mme [R] [V] [F] [O] épouse [G] Mme [Z] [V] [L] [O] épouse [G] M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6789f8a3482fcecad732fed9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 29 janvier 2024 **** A la suite d'une annonce mise en ligne le 10 mai 2019, Mme [K] [H] a acquis de Mme [B] [T], éleveuse à [Localité 6] (Nord), un chaton de race Maine Coon
Source officielle1ère Chambre
65b0c0098d0ccf000877e733
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: Jugement du 14 avril 2023 rendu par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de LA ROCHE SUR YON APPELANTE : Madame [E] [L] épouse [D] prise es qualité de liquidatrice de la SAS COOT
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303274_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
semi-synthétique sans chlore, sans bore, sans soufre pour usinage et rectification tous métaux – résolution des aléas de moussage, de stabilité de pH et de tâches sur l’aluminium aéronautique (OLTEC COOL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02220
25 septembre 2018
25 septembre 2018
. ; que la visite de la salle de sport « keep cool » en 2010 par M.
Source officiellePage 55 sur 86