du châssis ainsi que du faux châssis support de la citerne.

Le 28 novembre 2019, Madame [R] [W] a acquis un véhicule de marque RENAULT BERLINGO immatriculé [Immatriculation 3] auprès de la SAS SMI pour un prix de 12 768,96 euros avec reprise d’un véhicule CITROËN

[J] [O]) et il n'est pas contesté en défense, la société SL AUTOMOBILE n'ayant jamais comparu malgré les diverses convocations qui lui ont été adressées, que le véhicule de marque CITROËN JUMPY 1.6 HDI

PROCEDURE M.Stanojevic et Mme Y... ont été engagés en qualité d'agents de propreté par la société Méga Clean respectivement les 1er septembre 1995 et 22 avril 1997 ; ils ont été affectés sur le site Citroùn

l'instance en divorce ; - Conformément à l'accord des parties attribué à l'époux la jouissance à titre onéreux du logement (immeuble de communauté) ; - Dit que conformément à leur accord les véhicules Citroën

Le juge aux affaires familiales a par jugement du 14 novembre 2014 : - dit que le véhicule CITROEN PICASSO immatriculé ... était un bien appartenant à M.

X..., engagé comme agent professionnel à la fabrication par la société Peugeot Citroën automobile (PCA) le 27 novembre 1996, a été licencié par lettre du 2 avril 2003 ; que le salarié, faisant valoir qu'il

C..., conducteur, de la Citroën ayant percuté la Safrane a affirmé n'avoir consommé qu'un verre de whisky dans la soirée ; qu'il a du être conduit au centre hospitalier de Vichy ou un certificat médical

Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que les fonctionnaires de police de la sûreté territoriale des Hauts de-Seine ont découvert le 26 janvier 2016 qu'un véhicule Citroën

l'assureur est celle qui suppose la volonté de causer le dommage et pas seulement d'en créer le risque ; Attendu qu'une collision s'est produite entre la voiture conduite par Joël X... et le camion-citerne

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Euro citernes à payer à M.

représenté par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Me Renaud RICQUART, avocat au barreau de GRENOBLE, DÉFENDEURS A LA SAISINE SA ENGRENAGES ET REDUCTEURS CITROEN

que le syndicat Sud PSA Tremery a formé un pourvoi en cassation contre le jugement rendu le 30 août 2006 par le tribunal d'instance de Metz saisi le 20 mars 2006 d'une requête de la société Peugeot Citroën

Concluant par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - N du dossier 993/60 Plaidant par Me Jacqueline X..., avocat au barreau de PARIS 2o) - Société ALWINO , anciennement dénommée CITCOM, et encore plus anciennement

DE TRAVAIL INDIQUANT COMME DEBUT DE LA PERIODE D'EMPLOI LA DATE DU 2 NOVEMBRE 1960 A LAQUELLE IL ETAIT ENTRE AU SERVICE DE LA SOCIETE NARBONNE AUTOMOBILES QUI AVAIT ETE CONCESSIONNAIRE DE LA MARQUE CITROEN

en divorce ; Dit n’y avoir lieu à prestation compensatoire ; Attribue à Monsieur [E] à titre préférentiel dans le cadre des opérations de liquidation du régime matrimonial la propriété du véhicule Citroën

Attribue la Citroën C4 immatriculée [Immatriculation 9] à madame [P] Attribue la Citroën Picasso immatriculée [Immatriculation 10] à monsieur [G] [C] [I] Dit que le jugement de divorce prendra effet

RSI devant le juge de l'exécution de Limoges aux fins de voir prononcer l'annulation du procès verbal de saisie vente et de voir ordonner la distraction des meubles saisis et notamment du véhicule Citroën