Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607940f29ba5988459c3fc03
24 mai 1971
24 mai 1971
GRIMA VENAIT DE DEPASSER CELUI DE X..., LORSQUE DIVERS OBJETS TRANSPORTES SUR LE TOIT DU PREMIER VEHICULE SE DETACHERENT ET, EN TOMBANT A PROXIMITE D'UN HERBAGE APPARTENANT A DENIS, EFFRAYERENT UN CHEVAL
Source officielleciv2
6079432c9ba5988459c415ec
6 février 1974
6 février 1974
QUI DE NUIT AVEC QUATRE AUTRES CAVALIERS FAISAIT UNE PROMENADE SOUS LA DIRECTION DE RABINOVICI, PROPRIETAIRE DES CHEVAUX, FUT HEURTEE PAR LA VOITURE AUTOMOBILE D'AVENARD SURGISSANT A SA DROITE AU MOMENT
Source officielleciv2
607943579ba5988459c41ffd
19 mai 1976
19 mai 1976
CONTRE ELLES EN LA MEME QUALITE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE RENDU EN DERNIER RESSORT ET DES PRODUCTIONS, QU'A LA SUITE D'UNE COLLISION SURVENUE ENTRE LES VOITURES AUTOMOBILES , DE CHEVAL
Source officiellesoc
613723aacd5801467740caa6
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de l'association La Chevalerie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201059
3 juin 2010
3 juin 2010
Y..., qu'il l'ait choisi lui-même ou qu'il lui ait été attribué, a monté le cheval Toscan, cheval de club unanimement considéré comme un « bon maître d'école » donné même aux cavaliers débutants, et qu'il
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02234_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Source officielleChambre civile 1-1
698accbfcdc6046d47b5ebd8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] et [G] [U] qui a ordonné la liquidation de l'indivision existant entre eux [S] le cheval dénommé [X] et débouté les parties de leur demande de vente judiciaire dudit cheval, Vu l'appel interjeté
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201421_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
d’encouragement à l’élevage du cheval français « (…) délivrent les autorisations de faire courir, d'entraîner, de monter et de driver les chevaux de courses, selon les critères définis par leurs statuts
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e05f6a1876057df5d1ee
18 mai 2022
18 mai 2022
contiguës cadastrées [Cadastre 2], [Cadastre 4], [Cadastre 6], [Cadastre 12], [Cadastre 9], [Cadastre 10], [Cadastre 8], [Cadastre 16] et [Cadastre 15] [S] [K] exerce une activité de pension de chevaux
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00888_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La commune de Sixt-Fer-à-Cheval relève appel du jugement rendu le 31 décembre 2019 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a annulé cette décision d'autorisation.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2207297_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 8 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Chebbale maintient ses conclusions présentées sur le fondement des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2207301_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 8 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Chebbale maintient ses conclusions présentées sur le fondement des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d4f1c2315e26d1a0dc
29 avril 2025
29 avril 2025
Il en résulte que le certificat d'immatriculation établit une présomption de propriété du cheval, laquelle peut cependant être combattue par tous moyens.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303073_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Ce centre comprend notamment un manège à évolution pour chevaux qui atteint une hauteur de 9,42 m au faîtage, d'un barn pour chevaux d'une hauteur de 4,94 m et d'un bâtiment pour les soins des chevaux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00471
15 mars 2023
15 mars 2023
[F] à la réception, entravé aux chevilles par un serflex et menotté. 3. Le 19 novembre 2021, les juges d'instruction, après non-lieu partiel, ont ordonné la mise en accusation, notamment de MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100173
16 février 2022
16 février 2022
Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10835
28 septembre 2022
28 septembre 2022
[G] avait affirmait avoir effectué d'octobre 2015 à décembre 2016 davantage d'heures supplémentaires que de juin 2014 à septembre 2015, alors même que le nombre de chevaux dont il devait s'occuper avait
Source officiellesoc
6079b0e99ba5988459c50bfb
27 mars 1985
27 mars 1985
ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECIDE QUE FORMAIENT, EN VUE D'ELECTIONS A UN COMITE D'ETABLISSEMENT, UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101083
5 novembre 2008
5 novembre 2008
X... propriétaire d'un cheval de course a conclu le 19 janvier 2005 avec M.
Source officielleciv1
6137241fcd580146774128c6
22 juin 2004
22 juin 2004
X... qui participait à une promenade à cheval organisée par M. Y..., s'est blessé en chutant de sa monture qui avait fait un écart ; qu'il a assigné M.
Source officiellePage 55 sur 667