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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000042466251

—

23 juillet 2020

23 juillet 2020

ACCORD UES CAPEL RELATIF AU TELETRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049287179

Page 55 sur 683

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—

22 décembre 2023

22 décembre 2023

ACCORD UES CAPEL relatif au télétravail

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00005

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

société Patrice Brignier, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de mandataire ad'hoc de la société Innovation Carrelage, succédant à la société [L]-Fidry et Capelle

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049287180

—

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Avenant à l'accord UES CAPEL relatif à la participation

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044112799

—

3 septembre 2021

3 septembre 2021

ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (UES CAPEL)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042453250

—

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Accord UES CAPEL relatif à l'égalité femmes-hommes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037410218

—

22 juin 2018

22 juin 2018

ACCORD UES CAPEL RELATIF AU DON DE JOURS ENTRE SALARIES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038735435

—

18 avril 2019

18 avril 2019

ACCORD UES CAPEL relatif au fonctionnement du Comité Social Economique

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047295768

—

3 mars 2023

3 mars 2023

Accord relatif à la durée du travail au sein de l'entreprise CAPEOS AUDIT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047424695

—

28 février 2023

28 février 2023

Un Accord relatif à la Durée du Travail au Sein de l'Entreprise CAPEOS BOHELAY

Source officielle
CC

civ1

613723b6cd5801467740d403

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Capelle, 4 / de Mme Tania Z..., divorcée B..., demeurant ...

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20194116

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

administratifs a examiné, lors de sa séance du 19 décembre 2019, votre demande de conseil relative au caractère communicable des titres des redevances perçues en 2018 par les communes d'Aigaliers et de La-Capelle-et-Masmolène

Source officielle
CC

civ1

607940bc9ba5988459c3d9b7

Cassation

11 juin 1965

11 juin 1965

LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'A LA SUITE DES OPERATIONS DE REMEMBREMENT EFFECTUEES DANS LA COMMUNE DE CAPELLE-LES-GRANDS

Source officielle
CC

civ1

6079433e9ba5988459c41b91

Cassation

9 avril 1975

9 avril 1975

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE DEUX VOITURES CIRCULANT EN SENS INVERSE, L'UNE CONDUITE PAR CAPELLE, L'AUTRE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501197_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

A C pour la construction d'une piscine sur la parcelle cadastrée section D n° 875, située 60 Caminu di Ghjargala, domaine de Pevani, au lieudit " Capellu ".

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051702174

—

5 mai 2025

5 mai 2025

Un Accord d'Entreprise relatif à la Durée du Travail au Sein de l'Entreprise CAPEOS ARECO

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049157017

—

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Accord d'entreprise relative à la durée du travail au sein de l'entreprise CAPEOS SOLUTIONS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047447306

—

28 février 2023

28 février 2023

Accord d'entreprise relatif à la durée du travail au sein de l'entreprise CAPEOS BOHELAY

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047424688

—

28 février 2023

28 février 2023

Un Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif à la Durée du Travail au Sein de CAPEOS CONSEILS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047424694

—

28 février 2023

28 février 2023

Un Accord d'Entreprise relatif à la Duré du Travail au Sein de l'Entreprise CAPEOS GROUPE

Source officielle