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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137211ccd580146773f111e
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Caillet, Valdès, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, MM. Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720edcd580146773ef8fe
31 janvier 1989
31 janvier 1989
Le Gall, Caillet, Valdès, Waquet, conseillers, MM. Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
69d04678cdc6046d4709d08c
2 avril 2026
2 avril 2026
hall pas de niveau ne permettant pas de le carreler et ragréage dégradé ; - ragréage trop épais au niveau de la porte d’entrée ; - porte donnant sur le garage n’ouvre pas pleinement ; - manque d’un calicot
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc7c
28 septembre 2012
28 septembre 2012
aide juridictionnelle Totale numéro accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIME : Monsieur Lambert Edmé Y... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Sylvie CALIXTE
Source officielleRétention admin étrangers
69d02f1bcdc6046d4707e9aa
2 avril 2026
2 avril 2026
rétention administrative Ordonnance du 02 Avril 2026 Dossier N° RG 26/01710 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEMFB Nous, Agnès DEMONT, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Anastasia CALIXTE
Source officielleJLD
686c1f46dd7001754d61f0a3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
mesure de rétention administrative Ordonnance du 07 Juillet 2025 Dossier N° RG 25/02633 Nous, Isabelle FLORENTIN-DOMBRE, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Anastasia CALIXTE
Source officielleJLD
67ef880702fc178212ead195
3 avril 2025
3 avril 2025
prolongation d’une mesure de rétention administrative Ordonnance du 03 Avril 2025 Dossier N° RG 25/01258 Nous, Virginie BARRAUD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Anastasia CALIXTE
Source officielleJLD
67f0323102fc178212f81bd2
4 avril 2025
4 avril 2025
prolongation d’une mesure de rétention administrative Ordonnance du 04 Avril 2025 Dossier N° RG 25/01268 Nous, Virginie BARRAUD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Anastasia CALIXTE
Source officiellecomm
613723d6cd5801467740ecaf
11 décembre 2001
11 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société H-Sec, anciennement dénommée Calixte producteur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000622_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistré le 13 mars 2020, Mme C B, représentée par Me Caliot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 janvier 2020 par laquelle le président
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476766.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
l'immeuble ayant fait l'objet de la cession litigieuse, quatre transactions comparables, sans tenir compte de la valeur vénale de ce même immeuble établie en 2012 lors de son acquisition par la société Calitex
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00485_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment des vues aériennes du secteur et des photographies du terrain d'assiette du projet, que ce dernier est situé dans le quartier Caliot, au sud-est du bourg de
Source officiellesoc
6137215ecd580146773f32d5
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Caillet, conseiller, MM. Y..., Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372146cd580146773f2709
13 juin 1990
13 juin 1990
Caillet, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, M. Faucher, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372147cd580146773f2776
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M.
Source officielleChambre commerciale
665ababf97d5920008107cb6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[T] [K], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Fabien MARIE de la SELARL D'AVOCATS CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA APPELANT S.A.
Source officielleChambre 8/Section 1
66215f2cc8ec436236de8ed7
16 avril 2024
16 avril 2024
DEMANDEUR Monsieur [F] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Anne CAILLET, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS - 172 ET DEFENDEUR Madame [M] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] non
Source officiellesoc
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28 février 1989
28 février 1989
Le Gall, Caillet, Waquet, conseillers, MM. Y..., Bonnet, Mmes X..., Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720eecd580146773ef95a
28 février 1989
28 février 1989
Le Gall, Caillet, Lecante, Waquet, conseillers, MM. Y..., Bonnet, Mmes X..., Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720eecd580146773ef95c
14 février 1989
14 février 1989
Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, M. Bonnet, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellePage 55 sur 297
GOYET, Calixte, Guilhem, Blandine
07/07/2026
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CALIXTE
01/07/2026
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CALIXTE
30/06/2026
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Calixte, Steven Mike
28/06/2026
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CALIXTE CONCEPT
19/06/2026
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