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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592
27 septembre 2017
27 septembre 2017
quatre temps distincts ; que l'épilogue de nature criminelle se conclura par le décès de Jimmy A... d'une plaie du larynx et de la moëlle épinière causée par un projectile unique d'arme à feu de petit calibre
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b18
6 décembre 2000
6 décembre 2000
avancés n'est pas davantage opérante dans la mesure où il existe dans la procédure des éléments contraires : témoignages quant à la poursuite des relations entre les deux hommes après l'incendie du camion
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c594c8
27 octobre 1980
27 octobre 1980
PRETENDANT TENIR DE LEUR AUTEUR COMMUN LES DROITS A LA MARQUE D'USAGE SOUS LAQUELLE AVAIT ETE COMMERCIALISEE LA PRODUCTION DES VIGNOBLES DE BRIE, ONT DEPOSE A L'INPI, LA PREMIERE, LA MARQUE " CHATEAU BRIE CAILLOU
Source officielle1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f6576
5 avril 2024
5 avril 2024
[H] [T], - condamner la SCEA LES PETITS CAILLOUX BLANCS à payer à M.
Source officielleciv3
613721d5cd580146773f7e3c
30 juin 1993
30 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Caillol, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône),
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee4f
2 novembre 2011
2 novembre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f102
22 février 2012
22 février 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabe
18 janvier 2012
18 janvier 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Janvier 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae5
18 janvier 2012
18 janvier 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Janvier 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d2
26 janvier 2011
26 janvier 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bc
2 février 2011
2 février 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db55
6 avril 2011
6 avril 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e39d
29 juin 2011
29 juin 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6d0
5 octobre 2011
5 octobre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e789
19 octobre 2011
19 octobre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e833
16 novembre 2011
16 novembre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2201988_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 août 2022, Mme A B représentée par Me Calot demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 mars 2022 par laquelle l'établissement
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007908728
19 janvier 1996
19 janvier 1996
Calixte X..., demeurant ... ; M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01674_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2024, Mme B, représentée par Me Caliot, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du tribunal administratif de Mayotte du 3
Source officielleREFERES 1ère Section
65848c36e41137cbf9fb61f4
18 décembre 2023
18 décembre 2023
CAILLOL de la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL, avocats au barreau de BORDEAUX Monsieur [B] [J] Avenida Dom Carlos I NO 4TO PISO P1200647 P-1200-647 PORTUGAL représenté par Maître Amélie CAILLOL
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